Travaux de la commission
Documents from 12 June 2003 to 16 April 2004Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Avis sur le rapport annuel sur les droits de l'homme dans le monde en 2002 et la politique de l'Union européenne en matière de droits de l'homme. [2002/2013(INI), Anna Karamanou, 12/06/2003]
Projet d’avis sur le rapport global de suivi sur le degré de préparation à l'adhésion à l'UE de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie. [2003/2201(INI), Lone Dybkjær, 20/11/2003]
Projet d’avis sur les progrès réalisés par la Turquie sur la voie de l'adhésion. [2003/2204(INI), Anna Karamanou, 05/12/2003]
Projet d’avis sur la proposition de directive du Conseil relative au titre de séjour délivré aux ressortissants de pays tiers victimes de la traite des êtres humains ou ayant fait l'objet d'une aide à l'immigration clandestine et qui coopèrent avec les autorités compétentes. [2002/0043(CNS), Marialisese Flemming, 13/01/2004]
Rapport sur l'égalité des chances entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne. [A5-0481/2003, présenté par Joke Swiebel, 17/12/2003]
Rapport sur la conciliation de la vie professionnelle, familiale et privée. [A5-0092/2004, Regina Bastos, 23/02/2004]
Rapport sur la situation des femmes issues de groupes minoritaires dans l’Union européenne. [A5-0102/2004, Elena Valenciano Martínez-Orozco, 24/02/2004]
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune arrêtée par le Conseil le 6 février 2004 en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organisations actives au niveau européen dans le domaine de l'égalité entre les femmes et les hommes. [A5-0161/2004, Rodi Kratsa-Tsagaropoulou, 17/03/2004]
Rapport sur les femmes dans l'Europe du Sud-Est. [A5-0181/2004, Anna Karamanou, 24/03/2004]
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