1057ème session du Conseil (affaires culturelles) des ministres responsables des affaires culturelles et des représentants des gouvernements des États membres de la CECA, réunis au sein du Conseil, Bruxelles, 20.12.1985.

Documents from 10 December 1985 to 20 January 1986

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM2/1985-00078/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1985_00078_001
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Communication à la presse; Liste des délégations; Liste des points "A"; Liste des points "A" soumis aux représentants des gouvernements des États membres de la CECA, réunis au sein du Conseil; Ordre du jour provisoire; Project de procès-verbal:

- approbation de l'ordre du jour provisoire

- approbation des listes des points "A"

- renforcement de l'industrie européenne des programmes audiovisuels:
- proposition de règlement relatif à un régime de soutien communautaire aux coproductions cinématographiques et télévisuelles de fiction
- entraves à la réalisation du marché intérieur et suggestions pour le renforcement de l'industrie européenne

- le livre:
- communication de la Commission sur l'action dans le domaine du livre
- notes de la délégation française

- itinéraires culturels transnationaux:
- projet de résolution

- gestions fiscales se posant dans le secteur culturelle

- coopération culturelle:
- accès des jeunes aux musées et aux manifestations culturelles
- premier concours européen de sculpture

- communications:
- de la Présidence
- de la Commission
- de la délégation hellénique
- de la délégation italienne

- Fondation européenne

- divers:
- Florence, ville européenne de la culture

Keywords

11504_1985_INIT; ST_11131_1985_INIT; ST_11461_1985_INIT; ST_11472_1985_INIT; ST_11473_1985_ADD1; ST_11473_1985_INIT; ST_11572_1985_INIT; ST_11607_1985_INIT

Conditions of Access and Use

Languages

French

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

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