1057ème session du Conseil (affaires culturelles) des ministres responsables des affaires culturelles et des représentants des gouvernements des États membres de la CECA, réunis au sein du Conseil, Bruxelles, 20.12.1985.
1057ème session du Conseil (affaires culturelles) des ministres responsables des affaires culturelles et des représentants des gouvernements des États membres de la CECA, réunis au sein du Conseil, Bruxelles, 20.12.1985.
Documents from 10 December 1985 to 20 January 1986
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des délégations; Liste des points "A"; Liste des points "A" soumis aux représentants des gouvernements des États membres de la CECA, réunis au sein du Conseil; Ordre du jour provisoire; Project de procès-verbal:
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation des listes des points "A"
- renforcement de l'industrie européenne des programmes audiovisuels:
- proposition de règlement relatif à un régime de soutien communautaire aux coproductions cinématographiques et télévisuelles de fiction
- entraves à la réalisation du marché intérieur et suggestions pour le renforcement de l'industrie européenne
- le livre:
- communication de la Commission sur l'action dans le domaine du livre
- notes de la délégation française
- itinéraires culturels transnationaux:
- projet de résolution
- gestions fiscales se posant dans le secteur culturelle
- coopération culturelle:
- accès des jeunes aux musées et aux manifestations culturelles
- premier concours européen de sculpture
- communications:
- de la Présidence
- de la Commission
- de la délégation hellénique
- de la délégation italienne
- Fondation européenne
- divers:
- Florence, ville européenne de la culture
11504_1985_INIT; ST_11131_1985_INIT; ST_11461_1985_INIT; ST_11472_1985_INIT; ST_11473_1985_ADD1; ST_11473_1985_INIT; ST_11572_1985_INIT; ST_11607_1985_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.