"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg les jeudi 30 mars 1995 à 9h00, vendredi 31 mars 1995 à 9h45 et mercredi 5 avril 1995 à 9h00"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg les jeudi 30 mars 1995 à 9h00, vendredi 31 mars 1995 à 9h45 et mercredi 5 avril 1995 à 9h00"
Documents from 18 April 1995 to 28 April 1995
Identity Statement
14
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
Jeudi 30 mars 1995 à 9H00
1. Adoption de l'ordre du jour et points divers (GA 63/1 /95)
2. Approbation des procès-verbaux des réunions tenues les 20 février et 9 mars 1995 (GA 53/95 et 54/95)
3. Tâche "Assistance technique" (GA 68/95)
4. Demande du Parlement européen d'élaborer un rapport spécial sur les fraudes et irrégularités concernant les Fonds structurels
5. Projet d'observations préliminaires pour le Rapport annuel 1994 - Pays de l'Europe centrale et orientale et de la CEI - (1ère lecture) (GA 69/95)
Jeudi 30 mars 1995 à 14H30
6. Projet d'observations préliminaires pour le Rapport annuel 1994 - Domaine régional - (1ère lecture) (GA 61/95 et 77/95)
Vendredi 31 mars 1995 à 9H45
7. Projet d'observations préliminaires pour le Rapport annuel 1994 - Ressources humaines et mobilité - (1ère lecture) (GA 56/95 et 67/95)
Vendredi 31 mars 1995 à 14H30
9. Projet d'observations préliminaires pour le Rapport spécial "Gestion du FEOGA-orientation au Portugal" (GA 58/95 et 64/95)
Mercredi 5 avril 1995 à 9H00
10. Projet d'observations préliminaires pour le rapport annuel 1994 - Domaine social, stimulation des entreprises, formation, dialogue social - (1ère lecture) (GA 62/95)
11. Projet d'observations préliminaires pour le Rapport annuel 1994 - LIFE, instrument financier pour l'environnement - (1ère lecture) (GA 78/95)
Mercredi 5 avril 1995 à 14H30
12. Projet d'observations préliminaires pour le Rapport annuel 1994 - CECA, emprunts et prêts - (1ère lecture) (GA 79/95)
13. Projet d'observations préliminaires pour le Rapport annuel 1994 - Agence d'approvisionnement d'EURATOM - (1ère lecture) (GA 57/95)
14. Contrôle des nouveaux oreanismes satellites (procès-verbal de la réunion de la Cour des 22 et 23 février 1995, DEC 42/95, point 8, avant dernier alinéa)
15. Questions de personnel (lettre de M. EVERARD n. 306 du 15 mars 1995)
16. Divers
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg les jeudi 30 mars 1995 à 9h00, vendredi 31 mars 1995 à 9h45 et mercredi 5 avril 1995 à 9h00".
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