"Rapport annuel 1994 - Observation préliminaires : Instruments financiers et activités bancaires"
"Rapport annuel 1994 - Observation préliminaires : Instruments financiers et activités bancaires"
Documents from 29 March 1995 to 18 April 1995
Identity Statement
52
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
Chapitre du Rapport annuel et document à discuter pendant la réunion du Groupe d'audit II du 5 avril 1995:
- Chapitre X du Rapport annuel, avec document de synthèse.
- Note de Giorgio Clemente à l'attention de Aunus Salmi transmettant l'"Avis en tant que contre-rapporteur, portant sur les observations préliminaires en vue du Rapport annuel 1994" (GA 79/95 CR).
Contient aussi un document à discuter pendant la réunion du Groupe d'audit II du 25 avril 1995: la version Révisée Rév.1 du Chapitre, avec document de synthèse.
Contient la version originale en français du Chapitre et de l'avis; la traduction en anglais de l'avis; la version originale en français de la version Révisée Rév.1.
Annual report; Financial instrument; Banking
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
English, French
Electronic File, Textual