"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe d'audit II à Luxembourg, les jeudi 30 mars 1995, vendredi 31 mars 1995 et mercredi 5 avril 1995"
"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe d'audit II à Luxembourg, les jeudi 30 mars 1995, vendredi 31 mars 1995 et mercredi 5 avril 1995"
Documents from 27 March 1995 to 28 March 1995
Identity Statement
6
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
A. Le jeudi 30 mars 1995 à 9H00
1. Adoption de l'ordre du jour et points divers (GA 63/95)
2. Approbation du procès-verbal des réunions tenues les 20 février 1995 et 9 mars 1995 (GA 53/95 et GA 54/95)
3. Tâche "Assistance technique"
4. Demande du Parlement européen, dans le cadre du projet de décision de décharge, d'élaborer un rapport spécial sur les fraudes et irrégularités concernant les Fonds structurels
B. Le jeudi 30 mars 1995 à 10H00
5. Projet d'observations préliminaires pour le rapport annuel 1994
Pays de l'Europe centrale et orientale et de la CEI (GA --/95)
C. Le jeudi 30 mars 1995 à 14H30
6. Projet d'observations préliminaires pour le rapport annuel 1994
Domaine régional (GA 61/95)
D. Le vendredi 31 mars 1995 à 9H45
7. Projet d'observations préliminaires pour le rapport annuel 1994
Ressources humaines et mobilité (GA 56/95)
8. Projet d'observations préliminaires pour le rapport annuel 1994
FEOGA-orientation (GA --/95)
9. Projet d'observations préliminaires pour le rapport spécial:
Gestion du FEOGA-orientation au Portugal (GA 58/95)
E. Le mercredi 5 avril 1995 à 9H00
10. Projet d'observations préliminaires pour le rapport annuel 1994
Domaine social, stimulation des entreprises, formation, dialogue social (GA 62/95)
11. Projets d'observations préliminaires pour le Rapport annuel 1994
LIFE, instrument financier pour l'environnement (GA --/95)
F. Le mercredi 5 avril 1995 à 14H30
12. Projet d'observations préliminaires pour le rapport annuel 1994
CECA, emprunts et prêts (GA --/95)
13. Contrôle des nouveaux organismes satellites
14. Questions de personnel
15. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
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Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual