Travaux de la commission

Documents from 16 April 2003 to 07 April 2004

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-535
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n°508/2000/CE du 14 février 2000 établissant le programme "Culture 2000" (COM(2003) 187 – C5‑0178/2003 – 2003/0076(COD)). [A5-0417/2003, présenté par Michel Rocard, 04/12/2003]
Rapport sur la préservation et la promotion de la diversité culturelle: le rôle des régions européennes et d'organisations internationales telles que l'UNESCO et le Conseil de l'Europe (2002/2269(INI)). [A5-0477/2003, présenté par Christa Prets, 15/12/2003]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la modification de la décision n° 163/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 janvier 2001 portant sur la mise en oeuvre d'un programme de formation pour les professionnels de l'industrie européenne des programmes audiovisuels (MEDIA-formation) (2001/2005). [A5-0027/2004, présenté par Gianni Vattimo, 27/01/2004]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 2000/821/CE du Conseil, du 20 décembre 2000, portant sur la mise en œuvre d'un programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles européennes (MEDIA Plus ‑ Développement, distribution et promotion). [A5-0028/2004, présenté par Walter Veltroni, 27/01/2004]

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

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