Travaux de la commission (ADLE-534)

Travaux de la commission

Documents from 20 October 2003 to 19 December 2003

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Created By

Groupe de l'Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe au Parlement européen

HAEU Reference Code

ADLE-534

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Notes et correspondance sur les rapports.
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen et le soutien d'activités ponctuelles dans le domaine de l'éducation et de la formation (COM(2003) 273 - C5-0255/2003 - 2003/0114(COD)). [A5-0357/2003, présenté par Doris Pack, 20/10/2003] ; Recommandation pour la deuxième lecture [A5-0076/2004, 19/02/2004]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen dans le domaine de la jeunesse. [A5-0358/2003, présenté par Christa Prets, 20/10/2003] ; Recommandation pour la deuxième lecture [A5-0075/2004, 19/02/2004]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen dans le domaine de la culture. [A5-0359/2003, présenté par Ulpu Iivari, 20/10/2003] ; Recommandation pour la deuxième lecture [A5-0077/2004, 19/02/2004]

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English, French

Type of Archival Materials

Textual

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union