Travaux de la commission
Documents from 27 November 2000 to 09 September 2002Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Projet d’avis sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne. [2000/0187 (COD), présenté par Karin Junker, 27/11/2000].
Projet d’avis sur la réunion du Conseil européen du printemps 2001. [2000/2280 (INI), présenté par Myrsini Zorba, 09/01/2001].
Avis sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le service universel et les droits des utilisateurs au regard des réseaux et service de communications électroniques. [2000/0183 (COD), présenté par Pedro Aparicio Sànchez, 06/03/2001].
Projet d’avis sur la proposition de recommandation du Conseil concernant la consommation d'alcool chez les enfants et les adolescents. [présenté par Sabine Zissener, 07/03/2001].
Projet d’avis sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'innovation/ dans une économie fondée sur la connaissance. [présenté par Myrsini Zorba, 23/03/2001].
Projet d’avis sur la proposition de décision-cadre du Conseil relative à la lutte contre l'exploitation sexuelle des enfants et la pédopornographie. [2001/0025 (CNS), présenté par Elizabeth Lynne, 27/03/2001].
Projet d’avis sur le Traité de Nice et l’avenir de l’Union européenne. [présenté par Barbara O’Toole, 23/03/2001].
Projet d’avis sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au programme statistique communautaire 2003 – 2007. [2001/0281 (COD), Myrsini Zorba, 21/02/2002]
Projet d’avis sur le projet de rapport conjoint sur l'inclusion sociale. [2002/2051 (COS), Konstantinos Alyssandrakis, 18/03/2002].
Avis sur l’élargissement de la Communauté. [Christopher J. P. Beazley, 22/04/2002].
Projet d’avis sur le plan d'action en matière de compétences et de mobilité. [Ulpu Iivari, 20/06/2002].
Avis sur le financement futur des Ecoles européennes sur le financement futur des écoles européennes. [2002/2083 (INI), Roy Perry, 09/09/2002].
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