Travaux de la commission

Documents from 27 November 2000 to 09 September 2002

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-507
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Projet d’avis sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne. [2000/0187 (COD), présenté par Karin Junker, 27/11/2000].
Projet d’avis sur la réunion du Conseil européen du printemps 2001. [2000/2280 (INI), présenté par Myrsini Zorba, 09/01/2001].
Avis sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le service universel et les droits des utilisateurs au regard des réseaux et service de communications électroniques. [2000/0183 (COD), présenté par Pedro Aparicio Sànchez, 06/03/2001].
Projet d’avis sur la proposition de recommandation du Conseil concernant la consommation d'alcool chez les enfants et les adolescents. [présenté par Sabine Zissener, 07/03/2001].
Projet d’avis sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'innovation/ dans une économie fondée sur la connaissance. [présenté par Myrsini Zorba, 23/03/2001].
Projet d’avis sur la proposition de décision-cadre du Conseil relative à la lutte contre l'exploitation sexuelle des enfants et la pédopornographie. [2001/0025 (CNS), présenté par Elizabeth Lynne, 27/03/2001].
Projet d’avis sur le Traité de Nice et l’avenir de l’Union européenne. [présenté par Barbara O’Toole, 23/03/2001].
Projet d’avis sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au programme statistique communautaire 2003 – 2007. [2001/0281 (COD), Myrsini Zorba, 21/02/2002]
Projet d’avis sur le projet de rapport conjoint sur l'inclusion sociale. [2002/2051 (COS), Konstantinos Alyssandrakis, 18/03/2002].
Avis sur l’élargissement de la Communauté. [Christopher J. P. Beazley, 22/04/2002].
Projet d’avis sur le plan d'action en matière de compétences et de mobilité. [Ulpu Iivari, 20/06/2002].
Avis sur le financement futur des Ecoles européennes sur le financement futur des écoles européennes. [2002/2083 (INI), Roy Perry, 09/09/2002].

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English, French

Type of Archival Materials

Textual

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