Travaux de la commission
Documents from 05 April 1994 to 25 April 1996Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur le Livre Vert de la Commission de la CE « Pluralisme et concentration des médias dans le marché intérieur ». [A3-0435/93, présenté par Ben Fayot et Dieter Schinzel, 05/04/1994]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant une « Année européenne de l’éducation et de la formation tout au long de la vie ». [A4-0038/95, présenté par Renate Heinisch, 28/02/1995]
Recommandation en seconde lecture sur la position commune établie par le Conseil sur la mise en œuvre d'un programme de formation pour les professionnels de l'industrie européenne des programmes audiovisuels [A4-0255/95, présentée par Anne André-Léonard, 18 octobre 1995]
Rapport sur le projet commun de décision établissant un programme de soutien aux activités artistiques et culturelles de dimension européenne (Kaléidoscope). (A4-0071/96, présenté par Corrado Augias, 06/03/1996]
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant l'annexe du règlement (CEE) no 3911/92 du Conseil du 9 décembre 1992 sur l'exportation de biens culturels. [A4-0111/96, présenté par José Antonio Escudero, 16/04/1996]
Rapport sur le problème du hooliganisme et de la libre circulation des supporters de football. [A4-0124/96, présenté par Claudia Roth, 25/04/1996]
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