Travaux de la commission
Documents from 31 July 2000 to 22 November 2000Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Projet d’avis sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2001 - Section III, Commission. [présenté par Ulpu Iivari, 31/07/2000]
Projet d’avis sur la proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme communautaire pluriannuel visant à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information. [2000/0128 ((CNS), présenté par Genevièvre Fraisse, 03/10/2000]
Projet d’avis concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 1999 (Commission). [présenté par Roy James Perry, 20/12/2000]
Projet d’avis sur les progrès réalisés par chacun des pays candidats sur la voie de l'adhésion. [présenté par Ole Andreasen, 16/05/2001]
Projet d’avis sur la proposition de décision du Conseil relative au programme-cadre pluriannuel 2002-2006 de la Communauté européenne de l'énergie atomique (EURATOM) pour des activités de recherche et d'enseignement visant à aider à la réalisation de l’Espace européen de la recherche. [présenté par Geneviève Fraisse, 31/05/2001]
Projet d’avis sur la révision générale du règlement. [présenté par Kathleen Van brempt, 05/06/2001]
Projet d’avis sur le Budget 2002 – Section III – Commission. (présenté par Ulpu Iivari, 27/06/2001]
Projet d’avis sur l'illettrisme et l'exclusion sociale. [présenté par Eurig Wyn, 12/07/2001]
Projet d’avis la mise en œuvre de la première phase du programme d'action communautaire Leonardo da Vinci (1995-1999). [présenté par Christa Prests, 12/07/2001]
Projet d’avis sur le projet de décision du Conseil concernant la sécurité lors de matches de football revêtant une dimension internationale. [présenté par Marieke Sanders-ten Holte, 09/11/2001]
Projet d’avis sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et les services de communications électroniques. [2000/0184 (COD), présenté par Mónica Ridruejo, 21/11/2000]
Projet d’avis sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'accès aux réseaux de communications électroniques et aux installations associées, ainsi qu'à leur interconnexion. [2000/0186 (COD), présenté par Marieke Sanders-Ten Holte, 21/11/2000]
Projet d’avis concernant une autorisation générale de tous les réseaux et services de communications électroniques. [COD(0188), présenté par Karin Junker, 22/11/2000].
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