Travaux de la commission

Documents from 31 July 2000 to 22 November 2000

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-506
Physical Medium

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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Projet d’avis sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2001 - Section III, Commission. [présenté par Ulpu Iivari, 31/07/2000]
Projet d’avis sur la proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme communautaire pluriannuel visant à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information. [2000/0128 ((CNS), présenté par Genevièvre Fraisse, 03/10/2000]
Projet d’avis concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 1999 (Commission). [présenté par Roy James Perry, 20/12/2000]
Projet d’avis sur les progrès réalisés par chacun des pays candidats sur la voie de l'adhésion. [présenté par Ole Andreasen, 16/05/2001]
Projet d’avis sur la proposition de décision du Conseil relative au programme-cadre pluriannuel 2002-2006 de la Communauté européenne de l'énergie atomique (EURATOM) pour des activités de recherche et d'enseignement visant à aider à la réalisation de l’Espace européen de la recherche. [présenté par Geneviève Fraisse, 31/05/2001]
Projet d’avis sur la révision générale du règlement. [présenté par Kathleen Van brempt, 05/06/2001]
Projet d’avis sur le Budget 2002 – Section III – Commission. (présenté par Ulpu Iivari, 27/06/2001]
Projet d’avis sur l'illettrisme et l'exclusion sociale. [présenté par Eurig Wyn, 12/07/2001]
Projet d’avis la mise en œuvre de la première phase du programme d'action communautaire Leonardo da Vinci (1995-1999). [présenté par Christa Prests, 12/07/2001]
Projet d’avis sur le projet de décision du Conseil concernant la sécurité lors de matches de football revêtant une dimension internationale. [présenté par Marieke Sanders-ten Holte, 09/11/2001]
Projet d’avis sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et les services de communications électroniques. [2000/0184 (COD), présenté par Mónica Ridruejo, 21/11/2000]
Projet d’avis sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'accès aux réseaux de communications électroniques et aux installations associées, ainsi qu'à leur interconnexion. [2000/0186 (COD), présenté par Marieke Sanders-Ten Holte, 21/11/2000]
Projet d’avis concernant une autorisation générale de tous les réseaux et services de communications électroniques. [COD(0188), présenté par Karin Junker, 22/11/2000].

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English, French

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