Travaux de la commission
Documents from 05 June 2002 to 28 November 2002Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur l'importance et le dynamisme du théâtre et des arts du spectacle dans l'Europe élargie (2001/2199(INI)). [A5-0264/2002, présenté par Geneviève Fraisse, 15/07/2002]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 253/2000/CE établissant la deuxième phase du programme d’action communautaire en matière d’éducation «Socrates» (COM(2002) 193 – C5 0188/2002 – 2002/0101(COD)). [A5-0268/2002, présenté par Michel Rocard, 15/07/2002]
Proposition de résolution sur un plan d'action de l'Union européenne pour l'introduction réussie de la télévision numérique en Europe. [B5-0488/2002, présenté par Michel Rocard, 16/09/2002]
Proposition de résolution sur la concentration des médias. [B5-0584/2002, présenté par Graham Watson, 14/11/2002]
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 (9605/2/2002 – C5‑0498/2002 – 2001/0244(COD)). [A5-0419/2002, présenté par Doris Pack, 28/11/2002]
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