Travaux de la commission
Documents from 10 September 2002 to 16 March 2004Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Avis sur le rapport spécial de la Cour des Comptes n° 2/2002 relatif aux programmes d'actions communautaires Socrates et Jeunesse pour l'Europe. [2002/2125 (COS), Doris Pack, 10/09/2002]
Avis sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. [2002/0061 (COD), Barbara O’Toole, 19/11/2002]
Avis sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'éducation et la formation dans le contexte de la réduction de la pauvreté dans les pays en développement. [Eurig Wyn, 28/11/2002]
Avis sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 276/1999/CE adoptant un plan d'action communautaire pluriannuel visant à promouvoir une utilisation plus sûre d'Internet par la lutte contre les messages à contenu illicite et préjudiciable diffusés sur les réseaux mondiaux. [2002/0071 (COD), Ruth Hieronymi, 11/12/2002]
Avis sur l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil concernant la brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur. [2002/0047 (COD), Michel Rocard, 22/01/2003]
Avis sur la situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne (2002). [2002/2013(INI), Eurig Wyn, 08/07/2003]
Avis sur un cadre communautaire pour les sociétés de gestion collective du droit d'auteur. [2002/2274 (IN I), présenté par Alexandros Alavanos, 25/11/2003].
Projet d’avis sur l'accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie.
Projet d’avis sur les risques de violation, dans l'Union européenne et particulièrement en Italie, de la liberté d'expression et d'information (article 11, paragraphe 2, de la Charte des droits fondamentaux). (2003/2237 (INI, Ruth Hieronymi, 02/03/2004]
Avis sur la communication sur Construire notre avenir commun - Défis politiques et moyens budgétaires de l'Union élargie 2007-2013. [Ulpu Iivari, 16/03/2004]
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