- Notes de F. Lamoureux sur la situation au Conseil de la directive relative au contrôle des navires dans les ports (Paquet Erika) [LM/D19456] (18/12), sur la nécessité de renforcer les conclusions du futur conseil Transport en matière de sécurité de l’aviation (14/12), sur le comité de suivi de l’application du plan d’action relatif au contrôle interne de la DG [DG TREN/FL/D(00)19178] (13/12) avec lignes d’action (07/12), sur le conseil Transports consacré à Galileo (22/12) avec note (s.n.) sur ses résultats en matière de sécurité maritime (21/12), sur l’allocation des ressources humaines à la DG TREN pour 2001 (14-15/12).

- Lettre du ministre français des Transports concernant l’attribution des concours européens dans le cadre de la Programmation pluriannuelle indicative PPI au titre du Réseau transeuropéen de transport (08/12) et réponse du commissaire L. de Palacio [A-4457/D-2216] (19/12).

- Aussi : Lettre du ministre français des Transports sur la surveillance des transports maritimes suite au naufrage du Ievoli Sun (15/11). Mission Report by S. Conte -DG TREN- on Sun Lyon’s Rehab - Energy efficient urban renewal project in Lyon coordinated in the European Housing Ecology Network (20/11).

Textual