Dossiers chronologiques

Document date: [09/2001]

Identity Statement

HAEU Reference Code
FL-305
Original Reference Code
BAC645/2007 n°107
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Previti, Catherine

Context

Access Level
Closed Document, Open Description
Closed Until
1 Jan 2031

Content and Structure

Abstract

- Notes de F. Lamoureux sur le tachygraphe digital (17/09), sur le siège des agences communautaires de sécurité aérienne et maritime [D(01)7996] (05/09), sur le Livre blanc en vue de la réunion spéciale des chefs de cabinet (05/09), sur la refonte des orientations RTEs [D(01)12999] (04/09), sur les compétences en matière de sûreté aérienne (11/09), sur les conclusions de la réunion des chefs de cabinet à propos du Livre blanc (10/07).

- Intervention-débat de F. Lamoureux le 12/06 devant l’Association pour le développement des ports français ADPF. Note de F. Lamoureux notifiant la création d’une task force sur les conséquences des attentats aux Etats-Unis au sein de la DG TREN [D(01)14052] (13/09). Note de F. Lamoureux au personnel de la DG invitant à trois minutes de recueillement en hommage aux victimes des attentats [D(01)13987] (13/09). Note de F. Lamoureux à son équipe se félicitant de l’adoption du Livre blanc sur la politique commune des transports [D(01)13671] (12/09). Compte rendu par F. Lamoureux de la rencontre du 07/09 entre L. de Palacio et Xu Guanhua, ministre chinois des Sciences [D(00)13723] (10/09). Note de F. Lamoureux demandant la préparation de projets de mandats de négociations avec la Chine, la Russie et le Canada en vue de leur participation à l’entreprise commune Galileo [D(01)13642] (10/09).

- ‘Sûreté aérienne : la Communauté face aux attentats de New York et Washington’ : contribution de la Commission au document préparé pour la présidence en vue du conseil Transport exceptionnel (13/09). ‘La politique européenne des transports à l’horizon 2010 : l’heure des choix’ : projet de note d’intervention pour la vice-présidente L. de Palacio en Commission pour la présentation du Livre blanc [D(01)13773] (11/09). Background note sur le Livre blanc par A. Baron -DG TREN-.

Conditions of Access and Use

Type of Archival Materials

Textual

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