Lettre d’invitation de F. Lamoureux à Jacques Delors, ancien président de la Commission européenne, à la conférence annuelle de la DG TREN (19/06). Note de F. Lamoureux au groupe des directeurs généraux sur l’architecture institutionnelle [D(02)10262] (19/06). Note by EC Delegation to Norway on a possible meeting between the environment foundation Bellona and DG TREN [321] (11/06). Commentaire de F. Lamoureux [D(02)10175] (19/06). Note by Directorate E on grant application TISPOL Operations Project [D(02)9665] (11/06). Note de F. Lamoureux sur le compromis possible au sujet des orientations du Réseau transeuropéen en vue du conseil Transports [D(02)10030] (14/06). Projet de conclusions et background note sur les agences européennes de sécurité aérienne et maritime en vue du conseil européen de Séville [D(02)10003] (14/06). Note de D. Ristori -DG TREN- sur la réunion relative aux infractions constatées notamment dans les dossiers ‘Open skies’ [D(02)9432] (06/06). ’Comment améliorer le fonctionnement des institutions sans attendre un nouveau traité ?’ : projet de contribution de la Commission pour le conseil européen de Séville élaboré par F. Lamoureux [D(02)9680] (10/06). Note de F. Lamoureux sur le rapport relatif aux résultats du débat sur le Livre vert [D(02)9487] (06/06). Projet de communication de la Commission relative au rapport final sur les résultats du débat au sujet du Livre vert ‘Vers une stratégie européenne de sécurité d’approvisionnement énergétique’. Réponses à la CIS des DG ECFIN, TAXUD [D(02)21200], COMP [D/2522] (29/05), REGIO [D(02)230471] (31/05), Recherche (31/05), Environnement [D(02)610170] et du Secrétariat général (23/05). Note de F. Lamoureux en vue de la réunion de la Commission sur les plans d’actions concernant la capacité administrative des pays d’adhésion [D(02)9097] (04/06). Note de P. de Sampaio Nunes -DG TREN- sur le Fonds de recherche du charbon et de l’acier [D(02)6444] (17/04) et commentaire de F. Lamoureux [D(02)8669] (03/06). Note de F. Lamoureux sur la proposition de directive relative à l’utilisation obligatoire des ceintures de sécurité (03/06). Note by R. Mason -DG TREN- on the Council WG meeting of 30th May on regulation 3820/85 relating to social legislation for road transport [D(02)1401] (31/05).

Textual