- Notes de F. Lamoureux sur les suites de la réunion spéciale des cabinets relative à Erika (17/03), sur le futur statut de l’Office de contrôle d’Euratom [D(00)430346] (02/03), sur le rapport d’inspection relatif au site nucléaire BNFL de Sellafield [D(2000)2559] (02/03), sur les réponses apportées aux incidents survenus durant les inspections nucléaires en 12/1998 et 09/1999 (01/03), sur le projet de conférence ‘The Impact of energy projects on the Mediterranean and the Black Sea’ [D(00)2752] et [D(00)250773] (01/03). Annexe : Draft declaration of the conference.

- Draft note by F. Lamoureux to the Vice President L. de Palacio on the responsibility for handling State-aid cases in the Commission (s.d.). Annexe : Letter by Commissioner M. Monti to L. de Palacio dealing with State aid register and scoreboard [497] (09/03). Compte rendu par L. Muschel -DG TREN- de la réunion entre F. Lamoureux et J. Currie, directeur général ENV, à propos notamment du changement climatique (22/03). Notes de la DG TREN sur l’évolution des prix pétroliers et sur la prochaine réunion de l’OPEP ainsi que projet de conclusions sur le ciel unique et l’énergie en vue du conseil européen de Lisbonne (21/03). Compte rendu par L. Muschel -DG TREN- de l’entretien de F. Lamoureux avec L. de Palacio au sujet notamment des hushkits, de la communication sur la sécurité maritime et de la préparation de la rencontre avec le ministre portugais des Transports (16/03). Ordre de mission de la cellule Audit interne et évaluation [D(00)2909] (02/03) et note de F. Lamoureux sur son rôle en matière d’évaluation [D(00)2838] (01/03).

- Aussi : Règles applicables aux addenda aux contrats établis par la DGI [D(97)5407] (24/02/1997).

Textual