Contributions et note de synthèse de la DGVII Transports en vue de la rencontre entre la vice-présidente L. de Palacio et le ministre espagnol des Transports du 13/11 (11/11). Minutes by A. Gonzalez-Finat -DG VII- of the meetings between DG VII, the Spanish Secretary of State for Infrastructure and the Spanish representatives to the TEN Financial Assistance Committee (05/10). Note de briefing portant notamment sur Gibraltar et le protocole d’adhésion à Eurocontrol (11/11). Lettre de courtoisie du ministre slovaque des Affaires étrangères (25/10). Note de F. Lamoureux et P. Benavides, directeur général de l’Energie, sur le suivi des rapports Decode de la DG Energie et de l’Agence d’approvisionnement de l’Euratom [D(99)357] (08/11). Briefings en vue de la rencontre de la commissaire M. Schreyer avec M. Weber, président de la compagnie Lufthansa [D(99)130585] (04/11) : alliances stratégiques par C. Berrozpe, Transatlantic Common Aviation area, EASA par M. Tousseyn, Air Traffic Management ATM. Projet de discours pour L. de Palacio à la conférence de Lille [D(99)160080] (03/11). Lettre de J. Oudin, sénateur de la Vendée, à F. Lamoureux sur le financement des grandes infrastructures de transport au niveau notamment des autoroutes (05/10). Annexe : Lettre de J. Oudin au Premier Président de la Cour des comptes française sur les possibilités de financement des infrastructures de transports (06/07). Lettres de J. Currie, Director General Environnement [XI/013867] (28/10) et de F. Lamoureux sur l’organisation de rencontres périodiques entre leurs DG (29/10). Note d’H. Beseler, directeur général du Commerce, sur les règles de procédure des panels dans le cadre de la Charte de l’Energie (04/10). Aussi : Note d’A. Mambourg -DG VII- sur la gestion du Millenium Bug Y2K au sein de la DG (02/08).

Textual