Speaking note sur Galileo pour le conseil Ecofin du 04/12. Compte rendu par F. Danis -DG TREN- de la réunion du Coreper sur la préparation du conseil Transports du 07/12 (29/11). Versions préparatoires des notes et projets de conclusions pour le conseil européen de Laeken sur transit alpin, écopoints et sûreté nucléaire (30/11). Version préparatoire de la communication de la Commission ‘Simplifier et améliorer l’environnement règlementaire’ et notes afférentes de F. Lamoureux [D(01)16864] (25/10), [D(01)18886] (26/11) et [D(01)19211] (28/11). Lettre de F. Lamoureux au représentant permanent de l’Espagne rappelant la consultation des camionneurs par la Commission au sujet du temps de travail [D(01)18938] (29/11). Déclaration de F. Lamoureux au Coreper sur le programme Galileo (28/11). ‘Erika : deux ans déjà’ : mémo de la DG TREN. Note de F. Lamoureux au directeur général Elargissement sur son opposition aux clauses nationales dans le Marché unique à propos des négociations sur le transport routier domestique (26/11). ‘Inception study to support the development of a business plan for the Galileo Programme. Executive summary’ prepared by PriceWaterhouseCoopers [TREN/B5/23-2001] (20/11). ‘Independent study confirms economic viability of Galileo’: draft press release. Notes sur les subdélégations de compétences adressées par F. Lamoureux aux directeurs de la DG TREN suite à l’adoption de la charte relative aux ordonnateurs subdélégués en annexe aux « Règles internes » [D(01)18737] (22/11).

Textual