Relations entre les Conseils et l'Assemblée parlementaire européenne.
Relations entre les Conseils et l'Assemblée parlementaire européenne.
Documents from 09 November 1959 to 16 November 1959
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Extrait du projet de procès-verbal de la réunion restreinte du Comité des représentants permanents du 09.11.1959, avec le calendrier des travaux du colloque entre les Conseils, l'Assemblée parlementaire européenne, la Haute Autorité de la CECA et les Commissions de la CEE et de la CEEA
Lettre du secrétaire général de l'Assemblée parlementaire européenne, du 11.11.1959, avec le projet d'ordre du jour du colloque. Texte d
Note du secrétariat des Conseils, du 12.11.1959, avec un projet d'intervention du président des Conseils concernant les relations entre les Conseils et l'Assemblée parlementaire européenne
Extrait du projet de procès-verbal de la 75ème réunion du Comité des représentants permanents, des 12 et 13.11.1959
Projet d'intervention du président des Conseils concernant les relations entre les Conseils et l'Assemblée parlementaire européenne, 16.11.1959
Texte d
Extrait du projet de procès-verbal de la 76ème réunion du Comité des représentants permanents, des 16 et 17.11.1959
Version révisée du projet d'intervention du président des Conseils concernant les relations entre les Conseils et l'Assemblée parlementaire européenne, 18.11.1959
Texte d
Texte i
Texte nl
Note du secrétariat des Conseils, du 19.11.1959, sur le colloque
Texte d
Texte i
Texte nl
Note complémentaire du secrétariat des Conseils, 20.11.1959. Textes d, i et nl
Projet d'intervention du président du Conseil de la CECA concernant les relations entre les Conseils et l'Assemblée parlementaire européenne, 20.11.1959
Texte d
Texte i
Texte nl
Extrait du projet de procès-verbal de la 25ème session du Conseil de la CEE et de la 21ème session du Conseil de la CEEA, des 23 et 24.11.1959
Correspondance et notes diverses
[639/59;fr;de;it;nl];[R 714/59;fr;de;it;nl];[R 845/59;fr;de;it;nl];[R 880/59;fr];[R 891/59;fr;de;it;nl];[R 898/59 REV;it;nl];[R 898/59 REV;fr;de];[R 907/59;fr;de;it;nl];[R 918/59;fr;de;it;nl]
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
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