CM2/1959-03 Secrétariat du Conseil

Document date: [1959]

Identity Statement

Reference Code
CM2/1959-03
Extent and Medium

23 dossiers

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Dirigé par le secrétaire général, nommé par le Conseil pour une période de cinq ans renouvelables, le secrétariat assure le support logistique des activités du Conseil. Grâce à ses Directions générales, il prépare les documents de séance, fournit un avis juridique, gère le courrier et la documentation, assure la traduction. Il représente également un élément de permanence et de coordination assurant la transition entre les présidences successives. La série se compose essentiellement de la correspondance reçue ou expédiée, classée mensuellement et d'un certain nombre de dossiers relatifs à l'organisation des réunions des organes et différents groupes de travail du Conseil.

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Les dossiers sont accessibles à l'échéance d'un délai de trente ans suivant leur création.

Languages

Dutch, French, German, Italian

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

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