Réunion du 27 octobre 1981
Documents from 27 October 1981 to 28 October 1981Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
PE1-842
Original Reference Code
PE1 AP PV/ENVI.1979 ENVI-19811027
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Procès-verbal.
Examen du projet de rapport sur la protection des travailleurs contre les risques dus à l'exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques sur le lieu de travail (Scrivener). Examen du projet de rapport concernant la mise sur le marché et à l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (Schleicher). Examen du projet de rapport sur la lutte contre le tabagisme (Del Duca). Examen du projet sur les mesures de lutte contre les incapacités liées à l'alcoolisme (Squarcialupi). Adoption du projet de rapport sur la coopération européenne en matière de dépollution du Rhin (Johnson).
Feuille de présence de la réunion.
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Languages
French
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Textual
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