Procès-verbal.
Examen du projet de rapport sur les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles (Roudy). Examen du projet de rapport sur l'établissement de mesures de sécurité contre les risques conjoncturaux associés aux travaux relatifs à l'ADN recombinant (Domenico Ceravolo). Examen et adoption du projet de rapport sur le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques (Ursula Schleicher). Echange de vues et examen d'un rapport concernant la lutte contre les catastrophes ayant engendré une pollution marine ou côtière par les hydrocarbures (Antoinette Spaak). Echange de vues sur la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition nocive au plomb et à ses composés ioniques pendant le travail (Newton Dunn). Examen et adoption du projet de rapport sur la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Hemmo Muntingh).
Feuille de présence de la réunion.

French

Textual