Réunion du 24 septembre 1980
Documents from 24 September 1980 to 25 September 1980Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Adoption du projet de rapport sur le programme d'action à l'égard des consommateurs (O'Connell). Adoption d'un projet de rapport sur les catastrophes ayant engendré une pollution marine ou côtière par les hydrocarbures (Spaak). Echange de vues sur le projet de rapport concernant la prévention des catastrophes dans les gisements marins de pétrole et de gaz naturel (Maij-Weggen). Echange de vues sur le budget de 1981. Echange de vues sur le projet d'avis concernant la suspension des travaux dans le domaine des surrégénérateurs (Roudy). Adoption d'un projet d'avis concernant l'assurance de la protection juridique (Seibel-Emmerling). Adoption du projet de rapport sur la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition nocive au plomb métallique (Newton Dunn). Adoption du projet de rapport relatif aux importations des produits issus de cétacés (Muntingh).
Feuille de présence de la réunion.
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French
Textual