Réunion du 04 décembre 1980

Documents from 04 December 1980 to 05 December 1980

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE1-829
Original Reference Code
PE1 AP PV/ENVI.1979 ENVI-19801205
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal.
Adoption du projet d'avis concernant les hormones chez les animaux domestiques (Ceravolo). Adoption du projet de rapport sur le programme d'action contre la pollution des mers (Maij-Weggen). Adoption d'un projet d'avis sur la sécurité des transports maritimes et la prévention de la pollution (Spaak). Décision concernant l'ADN recombinant (Ceravolo). Adoption d'un projet de rapport sur une directive concernant les pesticides (Combe). Examen d'un rapport sur les dangers des micro-ondes (Ghergo) Echange de vues sur les directives concernant la sécurité des jouets (Krouwel-Vlam).
Feuille de présence de la réunion.

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

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