Réunion du 26 novembre 1980
Documents from 26 November 1980 to 27 November 1980Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport sur le programme sectoriel de recherche et de développement en matière d'environnement (Alber). Echange de vue sur un rapport concernant l'évaluation des incidences sur l'environnement de certains ouvrages publics et privés (Weber). Echange de vues sur l'utilisation d'oestrogènes chez les animaux domestiques (Ceravolo). Examen du projet de rapport sur l'état d'avancement des travaux réalisés en matière d'environnement dans la Communauté (Alber). Discussion concernant la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (Muntingh). Examen d'un projet de rapport sur les dangers découlant de l'utilisation de produits de consommation (Seibel-Emmerling). Examen d'un projet de rapport sur les pesticides (Combe). Discussion sur le rapport relatif au plan de lutte contre la pollution des mers par les hydrocarbures (Spaak). Examen et adoption d'un projet de rapport sur la récupération et la réutilisation des vieux papiers et cartons (Hooper). Echange de vues sur le projet de rapport concernant le passeport sanitaire (Hooper).
Feuille de présence de la réunion.
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French
Textual