Réunion du 21 septembre 1982
Documents from 21 September 1982 to 22 September 1982Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Adoption du projet d'avis concernant la politique forestière de la Communauté (Mertens). Examen du projet de rapport relatif à la fixation de valeurs limites pour les rejets de cadmium dans le milieu aquatique ainsi que d'objectifs de qualité pour la teneur en cadmium du milieu aquatique (Weber). Adoption du projet de rapport sur la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique (Bombard). Examen des rapports concernant la limitation des émissions sonores des aéronefs subsoniques et des hélicoptères (Squarcialupi). Examen d'un projet d'avis concernant la protection des populations civiles contre d'éventuelles attaques avec des armes nucléaires, chimiques ou bactériologiques (Alber). Examen du projet d'avis concernant le budget 1983. Examen du projet de rapport sur les emballages pour liquides alimentaires (Hooper). Examen du projet de rapport concernant la solidarité et l'aide réciproque entre les Etats membres en cas de grandes catastrophes et sur la mise en place de secours (Bombard).
Feuille de présence de la réunion.
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Textual