Procès-verbal.
Echange de vues sur la répartition des tâches entre la Fondation de Dublin et celle de Berlin. Examen du projet d'avis sur la sécurité des jouets (Krouwel-Vlam). Vote et adoption du projet de rapport sur la pollution atmosphérique (Muntingh). Adoption d'un projet de rapport sur les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de mercure de secteurs autres que celui de l'électrolyse des chlorures alcalins (Lentz-Cornette). Adoption du projet de rapport relatif à la pollution de la mer du Nord (Maij-Weggen). Adoption du projet de rapport concernant la sécurité incendie dans les hôtels (Protopapadakis).
Feuille de présence de la réunion.

English, French

Textual