Réunion du 17 avril 1984

Documents from 17 April 1984 to 18 April 1984

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE1-883
Original Reference Code
PE1 AP PV/ENVI.1979 ENVI-19840417
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal.
Echange de vues sur le projet de rapport concernant le niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur (Sherlock). Echange de vues sur le projet de rapport concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients (Squarcialupi). Vote et adoption du projet de rapport sur les plages communautaires (Squarcialupi). Adoption du projet de rapport concernant la protection des patients en dialyse par une réduction maximale de l'exposition à l'aluminium (Ceravolo). Echange de vues sur le projet de rapport relatif à la protection des animaux de laboratoire et sur la limitation des expériences sur les animaux (Schleicher). Echange de vues sur le projet de rapport concernant l'interdiction de fabrication et de l'utilisation des polychlorobiphényles (Ceravolo). Vote et adoption du rapport sur la protection du phoque de la mer des Wadden. Adoption du projet pour avis concernant la politique en matière de bien-être des animaux d'élevage (Schleicher). Adoption du projet de rapport sur l'utilisation de mousse urée-formol comme matériau isolant pour les habitations (Hooper). Echange de vues avec Narjes.
Feuille de présence de la réunion.

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Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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