Réunion du 22 février 1984
Documents from 22 February 1984 to 23 February 1984Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Adoption du projet de rapport concernant le préconditionnement en volume de certains liquides en préemballage (Hooper). Adoption du projet de rapport sur la sécurité des installations nucléaires et de la protection de la santé publique (Lentz-Cornette). Adoption d'un projet d'avis sur le statut des mécaniciens-dentistes (Krouwel-Vlam). Vote et adoption du projet de rapport concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires destinées au consommateur final ainsi que la publicité faite à leur égard (Provan). Vote et adoption d'un projet de rapport sur l'auto-assistance dans le domaine médical (Eisma). Discussion sur les prix agricoles 1984/1985 (Alber). Vote et adoption du projet de rapport sur l'importation d'ivoire dans la Communauté (Johnson). Adoption d'un projet d'avis sur la protection des travailleurs contre les risques dus à l'exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques sur le lieu de travail (Sherlock). Examen d'un rapport sur les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients (Squarcialupi).
Feuille de présence de la réunion.
Conditions of Access and Use
English, French
Textual