Procès-verbal.
Election d'un vice-président (Hooper). Examen du projet d'avis sur la politique commune des transports terrestres (Bombard). Adoption du projet d'avis sur les vins mousseux (Provan). Examen du projet de rapport concernant le rapprochement des législations des Etats membres concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires destinées au consommateur final ainsi que la publicité faite à leur égard (Provan). Vote et adoption du projet de rapport sur les fermetures de sécurité pour les enfants (Van Hemeldonck). Examen du projet de rapport concernant la protection des travailleurs contre les risques dus à l'exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques sur le lieu de travail (Sherlock). Examen du rapport sur la lutte contre la pollution atmosphérique en provenance des installations industrielles (Squarcialupi). Discussion sur le budget 1984. Echange de vues sur le rapport concernant les déchets de l'industrie du dioxyde de titane (Ghergo).
Feuille de présence de la réunion.

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Textual