Procès-verbal.
Examen du projet d'avis sur le budget 1983 (Gergho). Examen d'un rapport sur la fixation de valeurs limites pour les rejets de cadmium dans le milieu aquatique (Weber). Examen du rapport concernant les systèmes d'aide à la navigation maritime depuis le littoral (Remilly). Examen du rapport concernant la limitation des émissions sonores des aéronefs subsoniques et des hélicoptères (Squarcialupi). Adoption d'un projet d'avis sur la pollution par les hydrocarbures déversés dans la mer (Verroken). Adoption d'un projet de rapport sur le rapprochement des législations des Etats membres concernant les matérieux et objets en pellicule de cellulose règénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (Gergho). Adoption du projet de rapport sur l'emballage et l'étiquetage des peintures, vernis, encres d'imprimerie, colles et produits connexes (Krouwel-Vlam). Adoption du projet de rapport sur le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (Lentz-Cornette).
Feuille de présence de la réunion.

English, French

Textual