Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport sur le rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires (Remilly). Echange de vues sur le rapport concernant les matières colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (Maij-Weggen). Echange de vues sur les valeurs limites pour les rejets de mercure, dans le milieu aquatique, par le secteur de l'électrolyse des chlorures alcalins (Fuillet). Examen et adoption d'un projet de rapport concernant le programme quinquennal de recherche et de formation de la Communauté de l'énergie atomique dans le domaine de la biologie-protection sanitaire (Ghergo). Echange de vues sur l'organisation d'une audition concernant le second programme en matière de protection des consommateurs. Examen et adoption d'un projet de rapport concernant la gestion et le stockage des déchets radioactifs (Weber).
Feuille de présence de la réunion.

French

Textual