Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport sur la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition nocive à des agents chimiques, physiques et biologiques sur le lieu de travail (Sherlock). Examen et adoption d'un projet de rapport sur le rapprochement des législations des Etats membres concernant les produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine (Combe). Examen et adoption d'un projet de rapport concernant les problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches de volaille (Combe). Examen et adoption du projet de rapport concernant la conclusion de la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (Squarcialupi). Examen et adoption de la proposition de résolution sur l'usage de la drogue (Squarcialupi). Echange de vues sur le rapport concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques (Schleicher).
Feuille de présence de la réunion.

French

Textual