Réunion du 20 mars 1980
Documents from 20 March 1980 to 21 March 1980Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Election du président (Collins). Election des vice-présidents (Alber, Johnson et Weber). Examen et adoption du projet d'avis concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la determination de l'émission sonore des engins et matériels de chantier (Squarcialupi). Examen et adoption du projet d'avis sur la fixation des prix agricoles pour la campagne (Seibel-Emmerling). Examen et adoption du projet de rapport concernant les valeurs limites pour les rejets de mercure dans le milieu aquatique par le secteur de l'électrolyse des chlorures alcalins et leurs objectifs de qualité (Yvette Fuillet).
Feuille de présence de la réunion.
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Textual