Réunion du 20 février 1980
Documents from 20 February 1980 to 21 February 1980Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Echange de vues sur la décharge à donner à la Commission sur l'exécution du budget des Communautés pour l'exercice 1978. Echange de vues sur les mécanismes financiers de la politique agricole commune dans les secteurs laitiers et céréaliers et examen du système de préfixation (Dankert). Adoption du rapport sur les organismes décentralisés (Kellett-Bowman). Adoption du rapport sur la préparation de la décharge pour 1978 (Wettig). Adoption du rapport sur les dépenses du titre III du budget de la Commission autres que l'énergie et la recherche (Notenboom). Echange de vues sur le rapport concernant l'énergie et la recherche (Colla). Echange de vues sur le rapport sur la politique de coopération et de développement et sur le Fonds européen de développement (Irmer). Echange de vues sur le rapport concernant les ressources propres (Gabert).
Feuille de présence de la réunion.
Texte du rapport de la Cour de justice relatif à la décharge du Parlement sur le budget de 1977.
Tableau transmettant l'état d'élaboration des rapports dans le cadre de la décharge de l'exercice 1978.
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