08_04_05 - Elargissement IV et suivants Elargissement V aux Peco - Malte Chypre
08_04_05 - Elargissement IV et suivants Elargissement V aux Peco - Malte Chypre
Documents from 04 July 1990 to 20 April 2004
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 20/04/2004 - COM(2004)319 - Elargissement - Retrait partiel de la suspension de l'acquis dans l'Etat constitutif chypriote turc - Hyperlien
- Intégral - 10/10/2003 - E-2856/2003 - Question écrite n° E-2856/03 posée par M BONDE sur ADHESION CHYPRE ; STATUT DE LA LANGUE TURQUE - Hyperlien
- Intégral - 08/07/2003 - E-2011/2003 - Question écrite n° E-2011/03 posée par MMARINOS sur APPLICATION DE L'ACQUIS COMMUNAUTAIRE A CHYPRE - Hyperlien
- Intégral - 28/08/2002 - E-2267/2002 - Question écrite n° E-2267/02 posée par Mme LULLING sur ADHESION DE MALTE ; VITICULTURE ; VIN - Hyperlien
- Intégral - 13/03/2002 - - The Future of Europe, the Enlargement process and Cyprus, speech by Romano Prodi - Hyperlien
- Intégral - 07/03/2002 - SP(2002)440/3 - Question écrite n° P-0179/02 posée par M VAN ORDEN sur ASSISTANCE EN FAVEUR DE CHYPRE DANS LA PERSPECTIVE DE L'ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 17/07/2001 - E-1728/2001 - Question écrite n° E-1728/01 E-1729/01 posée par M DUFF sur ADHESION CHYPRE - Hyperlien
- Intégral - 20/11/2000 - E-1739/2000 - QUESTION ÉCRITE E-1739/00 posée par Ioannis Souladakis (PSE) au Conseil (05/06/2000) - Financement du processus de préadhésion de Chypre et de Malte - Hyperlien
- Intégral - 13/11/2000 - E-2936/2000 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION ÉCRITE E-2936/00 posée par M. Brian SIMPSON, en date du 19/09/2000 du Secrétariat général du Conseil aux Représentants permanents des États membres - Chypre - Hyperlien
- Intégral - 24/10/2000 - E-2905/2000 - Question écrite n° E-2905/00 posée par M DAVIES sur NEGOTIATIONS D'ADHESION AVEC CHYPRE - CHAPITRE ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Intégral - 09/03/2000 - 6421/00 - Décision du Conseil concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la République de Malte - Hyperlien
- Intégral - 09/03/2000 - 6420/00 - Décision du Conseil concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la République de Chypre - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1999 - E-1998/1999 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-1998/99 posée par M. Ioannis MARINOS, en date du 28/10/1999 du Secrétariat général du Conseil aux Représentants permanents des Etats membres Etat d'avancement du processus d'adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1999 - P-0025/1999 - QUESTION ÉCRITE P-0025/99 posée par Mihail Papayannakis (GUE/NG) au Conseil (15/01/1999) - Adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1999 - - Glossary concerning Cyprus - Hyperlien
- Extrait - 01/03/1999 - COM(1999)69final/2 - RAPPORT DE MISE A JOUR DE L'AVIS DE LA COMMISSION SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE MALTE - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1999 - P-0025/1999 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE P-0025/99 posée par Mihail PAPAYANNAKIS, en date du 13/01/1999 du Secrétariat général du Conseil aux Représentants permanentes des Etats membres Adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 17/02/1999 - COM(1999)69final - RAPPORT DE MISE A JOUR DE L'AVIS DE LA COMMISSION SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE MALTE - Hyperlien
- Intégral - 12/02/1999 - E-3925/1998 - QUESTION ÉCRITE E-3925/98 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission (04/01/1999) - Déclaration d'un haut fonctionnaire sur l'adhésion de Chypre - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1998 - 11452/1/98REV1 - MALTE - Réactivation de la demande d'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 21/09/1998 - 11335/98 - MALTE - Réactivation de la demande d'adhésion à l'Union européenne de Malte - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1998 - P-1527/1998 - Question écrite n° P-1527/98 posée par HATZIDAKIS sur PARTICIPATION DE CHYPRE A LA PROCEDURE DE PRE-ADHESION - Hyperlien
- Intégral - 13/05/1998 - H-0465/1998 - Question n° 26 de Konstantinos Hatzidakis (H-0465/98) - Participation de Chypre à la procédure de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1998 - SI(98)274 - Réunion ministérielle d'ouverture des négociations d'adhésion avec Chypre ; Bruxelles, le 31/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1998 - 5032/98 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 3382/97 de M. ROBLES PIQUER du Groupe des Affaires Générales en date du 09/01/1998 au Comité des Représentants Permanents - Chypre - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1997 - 12542/97 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 3382/97 de M. ROBLES PIQUER du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Chypre - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1997 - E-2935/1997 - AVANT-PROJET DE REPONSE REVISE A LA QUESTION ECRITE n° 2935/97 de M. KAKLAMANIS du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Non-invitation de Chypre à un séminaire sur l'élargissement - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1997 - P-2294/1997 - Question écrite n° P-2294/97 posée par KAKLAMANIS sur APPLICATION DE LA CONVENTION SUR LES DROITS DE L'HOMME EN TURQUIE - Hyperlien
- Intégral - 08/02/1996 - E-3564/1995 - QUESTION ÉCRITE E-3564/95 posée par Irène Crepaz (PSE) à la Commission (05/01/1996) (96/C 112/79) - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1995 - A4-0156/95 - Résolution sur la demande d'adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1995 - A4-0159/95 - Résolution sur la candidature de Malte à l'adhésion à l'Union européenne - Hyperlien
- Extrait - 13/06/1995 - H-0381/1995 - Question orale H-0381/95 de M. Kranidiotis - Les enclavés de Chypre - Hyperlien
- Extrait - 13/06/1995 - H-0367/1995 - Question orale n. 5 de M. Azzolini (H-0367/95) - Adhésion de Malte à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1995 - E-800/1995 - QUESTION ÉCRITE E-800/95 posée par Carole Tongue (PSE) à la Commission (20/03/1995) - (95/C 190/51) - Demande d'adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Extrait - 14/12/1994 - H-0687/1995 - Question orale H-0687/95 de Alfred Lomas et H-0688/95 - Chypre - Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Extrait - 25/06/1994 - SI(94)500 - CONSEIL EUROPEEN - CORFOU - 24/06/1994 ET 25/06/1994 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Extrait - 25/06/1994 - SI(94)500 - Pays candidats - in CONSEIL EUROPEEN- CORFOU - 24/06/1994 ET 25/06/1994 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1994 - E-2390/1993 - Question écrite n° E-2390/93 posée par M. KOSTOPOULOS sur DECLARATIONS DU PRESIDENT DE LA COMMISSION SUR L'ADHESION DE CHYPRE - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1993 - SP(93)3438 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1883/93 posée par M. Kostopoulos sur la demande d'adhésion à la CE formulée par la République chypriote - Hyperlien
- Extrait - 13/08/1993 - E-1800/1993 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 1800/93 de M. TINDEMANS et autres du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Candidature de Malte à l'adhésion à la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 14/07/1993 - H-701/1993 - Question orale H-701/93 de M. Alavanos - Adhésion de Chypre à la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1993 - COM(93)312final - AVIS DE LA COMMISSION SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE MALTE A LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1993 - COM(93)313final - AVIS DE LA COMMISSION SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE LA REPUBLIQUE DE CHYPRE A LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Extrait - 23/06/1993 - H-0655/1993 - Question orale H-0655/93 de M. Papoutsis - Adhésion de Chypre à la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 22/06/1993 - SI(93)500 - CONSEIL EUROPEEN - COPENHAGUE - 21/06/1993 ET 22/06/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1993 - H-0282/1993 - QUESTION ORALE posée conformément à l'article 60 du règlement à la Commission pour l'HEURE DES QUESTIONS de la période de session de 04/1993 - Question de M.STAMOULIS (H-0282/93) - Avis de la Commission sur l'adhésion de Chypre à la CE - Hyperlien
- Intégral - 16/03/1993 - H-0360/1993 - QUESTION ORALE posée conformément à l'article 60 du règlement à la Commission pour l'HEURE DES QUESTIONS de la période de session de 04/1993 - Question de M. BIRD (H-0360/93) - Opinion on application by Malte to join the European Community - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1993 - 0-10/1993 - AVANT PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ORALE N° 0-10/93 DE M. TINDEMANS et autres du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Candidature de Malte à l'adhésion à la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1992 - E-2173/1992 - REVISED DRAFT REPLY TO WRITTEN QUESTION No 2173/92 put by Mrs van den BRINK from Working Party on General Affairs on 09/12/1992 to Permanent Representatives Committee - The Cyprus question and the role of the Community - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1992 - 8779/2/92REV2 - PROJET REVISE DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2173 de Mme van den BRINK du Groupe "Affaires générales" en date du 09/12/1992 au Comité des Représentants permanents - Question de Chypre et rôle de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1992 - E-2442/92 - WRITTEN QUESTION No. 2442/92 by Mr Francesco SPERONI (ARC) to the Commission - Accession of Malta to the Community while requirements concerning hunting are not complied with - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1992 - E-2173/1992 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2173/92 de Mme van den BRINK, en date du 12/08/1992 du Secrétariat Générales - Question de Chypre et rôle de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 12/05/1992 - - Contestation de la République turque du nord de Chypre sur la demande d'adhésion de Chypre à la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1992 - H-274/1992 - Projet de réponse à la question orale n° H-274/92 de M. Papayannakis - La Communauté et l'adhésion de la République de Chypre - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1992 - H-0147/1992 - Projet de réponse à la question orale n° H-147/92 de Mme Green - Relations avec Chypre - Adhésion - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1992 - 0-338/1/1991 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ORALE N° 0-338/1/91, avec débat, de Mme van den BRINK du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Question de Chypre et rôle de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1991 - H-1291/1991 - QUESTION ORALE posée conformément à l'article 60 du règlement à la Commission pour l'HEURE DES QUESTIONS de la période de session de 02/1992 - Question de M. PAPAYANNAKIS (H-1291/91) - Demande d'adhésion à la CEE présentée par Chypre - Hyperlien
- Extrait - 10/07/1991 - H-616/1991 - Question orale H-616/91 de M. McMahon - Demande d'adhésion de Malte et Chypre in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, 10/07/1991 - Hyperlien
- Extrait - 10/07/1991 - H-616/1991 - Question orale H-616/91 de M. McMahon Demande d'adhésion de Malte et de Chypre - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1990 - 8019/90 - Lettre de G. De Michleis, Président du Conseil à G. Iacovou, Ministre des Affaires étrangères de la République de Chypre - Demande d'adhésion de la République de Chypre à la Communauté économique européenne - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1990 - 8020/90 - Lettre de G. De Michelis, Président du Conseil à G. de Marco, Vice Premier ministre des Affaires étrangères et de la la justice de la République de Malte - Demande d'adhésion de la République de Malte à la Communauté économique européenne - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1990 - 7935/90 - Lettre de G. de Marco, Vice Premier ministre des Affaires étrangères et de la la justice de la République de Malte à G. De Michelis, Président du Conseil - Demande d'adhésion de la République de Malte à la Communauté européenne de l'énergie atomique - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1990 - 7935/90 - Lettre de G. de Marco, Vice Premier ministre des Affaires étrangères et de la la justice de la République de Malte à G. De Michelis, Président du Conseil - Demande d'adhésion de la République de Malte à la Communauté européenne du charbon et de l'acier - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1990 - 7636/90 - Lettre de G. Iacovou, Ministre des Affaires étrangères de la République de Chypre à G. De Michelis, Président du Conseil- Demande d'adhésion de la République de Chypre à la Communauté économique européenne - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1990 - 7635/90 - Lettre de G. Iacovou, Ministre des Affaires étrangères de la République de Chypre à G. De Michelis, Président du Conseil - Demande d'adhésion de la République de Chypre à la Communauté européenne de l'énergie atomique - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1990 - 7637/90 - Lettre de G. Iacovou, Ministre des Affaires étrangères de la République de Chypre à G. De Michelis, Président du Conseil à -Demande d'adhésion de la République de Chypre à la Communauté européenne du charbon et de l'acier - Hyperlien
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