08_04_05 - Elargissement IV et suivants Elargissement V aux Peco - Malte Chypre

Documents from 04 July 1990 to 20 April 2004

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-229
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 20/04/2004 - COM(2004)319 - Elargissement - Retrait partiel de la suspension de l'acquis dans l'Etat constitutif chypriote turc - Hyperlien
- Intégral - 10/10/2003 - E-2856/2003 - Question écrite n° E-2856/03 posée par M BONDE sur ADHESION CHYPRE ; STATUT DE LA LANGUE TURQUE - Hyperlien
- Intégral - 08/07/2003 - E-2011/2003 - Question écrite n° E-2011/03 posée par MMARINOS sur APPLICATION DE L'ACQUIS COMMUNAUTAIRE A CHYPRE - Hyperlien
- Intégral - 28/08/2002 - E-2267/2002 - Question écrite n° E-2267/02 posée par Mme LULLING sur ADHESION DE MALTE ; VITICULTURE ; VIN - Hyperlien
- Intégral - 13/03/2002 - - The Future of Europe, the Enlargement process and Cyprus, speech by Romano Prodi - Hyperlien
- Intégral - 07/03/2002 - SP(2002)440/3 - Question écrite n° P-0179/02 posée par M VAN ORDEN sur ASSISTANCE EN FAVEUR DE CHYPRE DANS LA PERSPECTIVE DE L'ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 17/07/2001 - E-1728/2001 - Question écrite n° E-1728/01 E-1729/01 posée par M DUFF sur ADHESION CHYPRE - Hyperlien
- Intégral - 20/11/2000 - E-1739/2000 - QUESTION ÉCRITE E-1739/00 posée par Ioannis Souladakis (PSE) au Conseil (05/06/2000) - Financement du processus de préadhésion de Chypre et de Malte - Hyperlien
- Intégral - 13/11/2000 - E-2936/2000 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION ÉCRITE E-2936/00 posée par M. Brian SIMPSON, en date du 19/09/2000 du Secrétariat général du Conseil aux Représentants permanents des États membres - Chypre - Hyperlien
- Intégral - 24/10/2000 - E-2905/2000 - Question écrite n° E-2905/00 posée par M DAVIES sur NEGOTIATIONS D'ADHESION AVEC CHYPRE - CHAPITRE ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Intégral - 09/03/2000 - 6421/00 - Décision du Conseil concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la République de Malte - Hyperlien
- Intégral - 09/03/2000 - 6420/00 - Décision du Conseil concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la République de Chypre - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1999 - E-1998/1999 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-1998/99 posée par M. Ioannis MARINOS, en date du 28/10/1999 du Secrétariat général du Conseil aux Représentants permanents des Etats membres Etat d'avancement du processus d'adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1999 - P-0025/1999 - QUESTION ÉCRITE P-0025/99 posée par Mihail Papayannakis (GUE/NG) au Conseil (15/01/1999) - Adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1999 - - Glossary concerning Cyprus - Hyperlien
- Extrait - 01/03/1999 - COM(1999)69final/2 - RAPPORT DE MISE A JOUR DE L'AVIS DE LA COMMISSION SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE MALTE - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1999 - P-0025/1999 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE P-0025/99 posée par Mihail PAPAYANNAKIS, en date du 13/01/1999 du Secrétariat général du Conseil aux Représentants permanentes des Etats membres Adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 17/02/1999 - COM(1999)69final - RAPPORT DE MISE A JOUR DE L'AVIS DE LA COMMISSION SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE MALTE - Hyperlien
- Intégral - 12/02/1999 - E-3925/1998 - QUESTION ÉCRITE E-3925/98 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission (04/01/1999) - Déclaration d'un haut fonctionnaire sur l'adhésion de Chypre - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1998 - 11452/1/98REV1 - MALTE - Réactivation de la demande d'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 21/09/1998 - 11335/98 - MALTE - Réactivation de la demande d'adhésion à l'Union européenne de Malte - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1998 - P-1527/1998 - Question écrite n° P-1527/98 posée par HATZIDAKIS sur PARTICIPATION DE CHYPRE A LA PROCEDURE DE PRE-ADHESION - Hyperlien
- Intégral - 13/05/1998 - H-0465/1998 - Question n° 26 de Konstantinos Hatzidakis (H-0465/98) - Participation de Chypre à la procédure de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1998 - SI(98)274 - Réunion ministérielle d'ouverture des négociations d'adhésion avec Chypre ; Bruxelles, le 31/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1998 - 5032/98 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 3382/97 de M. ROBLES PIQUER du Groupe des Affaires Générales en date du 09/01/1998 au Comité des Représentants Permanents - Chypre - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1997 - 12542/97 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 3382/97 de M. ROBLES PIQUER du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Chypre - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1997 - E-2935/1997 - AVANT-PROJET DE REPONSE REVISE A LA QUESTION ECRITE n° 2935/97 de M. KAKLAMANIS du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Non-invitation de Chypre à un séminaire sur l'élargissement - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1997 - P-2294/1997 - Question écrite n° P-2294/97 posée par KAKLAMANIS sur APPLICATION DE LA CONVENTION SUR LES DROITS DE L'HOMME EN TURQUIE - Hyperlien
- Intégral - 08/02/1996 - E-3564/1995 - QUESTION ÉCRITE E-3564/95 posée par Irène Crepaz (PSE) à la Commission (05/01/1996) (96/C 112/79) - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1995 - A4-0156/95 - Résolution sur la demande d'adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1995 - A4-0159/95 - Résolution sur la candidature de Malte à l'adhésion à l'Union européenne - Hyperlien
- Extrait - 13/06/1995 - H-0381/1995 - Question orale H-0381/95 de M. Kranidiotis - Les enclavés de Chypre - Hyperlien
- Extrait - 13/06/1995 - H-0367/1995 - Question orale n. 5 de M. Azzolini (H-0367/95) - Adhésion de Malte à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1995 - E-800/1995 - QUESTION ÉCRITE E-800/95 posée par Carole Tongue (PSE) à la Commission (20/03/1995) - (95/C 190/51) - Demande d'adhésion de Chypre à l'Union européenne - Hyperlien
- Extrait - 14/12/1994 - H-0687/1995 - Question orale H-0687/95 de Alfred Lomas et H-0688/95 - Chypre - Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Extrait - 25/06/1994 - SI(94)500 - CONSEIL EUROPEEN - CORFOU - 24/06/1994 ET 25/06/1994 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Extrait - 25/06/1994 - SI(94)500 - Pays candidats - in CONSEIL EUROPEEN- CORFOU - 24/06/1994 ET 25/06/1994 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1994 - E-2390/1993 - Question écrite n° E-2390/93 posée par M. KOSTOPOULOS sur DECLARATIONS DU PRESIDENT DE LA COMMISSION SUR L'ADHESION DE CHYPRE - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1993 - SP(93)3438 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1883/93 posée par M. Kostopoulos sur la demande d'adhésion à la CE formulée par la République chypriote - Hyperlien
- Extrait - 13/08/1993 - E-1800/1993 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 1800/93 de M. TINDEMANS et autres du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Candidature de Malte à l'adhésion à la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 14/07/1993 - H-701/1993 - Question orale H-701/93 de M. Alavanos - Adhésion de Chypre à la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1993 - COM(93)312final - AVIS DE LA COMMISSION SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE MALTE A LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1993 - COM(93)313final - AVIS DE LA COMMISSION SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE LA REPUBLIQUE DE CHYPRE A LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Extrait - 23/06/1993 - H-0655/1993 - Question orale H-0655/93 de M. Papoutsis - Adhésion de Chypre à la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 22/06/1993 - SI(93)500 - CONSEIL EUROPEEN - COPENHAGUE - 21/06/1993 ET 22/06/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1993 - H-0282/1993 - QUESTION ORALE posée conformément à l'article 60 du règlement à la Commission pour l'HEURE DES QUESTIONS de la période de session de 04/1993 - Question de M.STAMOULIS (H-0282/93) - Avis de la Commission sur l'adhésion de Chypre à la CE - Hyperlien
- Intégral - 16/03/1993 - H-0360/1993 - QUESTION ORALE posée conformément à l'article 60 du règlement à la Commission pour l'HEURE DES QUESTIONS de la période de session de 04/1993 - Question de M. BIRD (H-0360/93) - Opinion on application by Malte to join the European Community - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1993 - 0-10/1993 - AVANT PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ORALE N° 0-10/93 DE M. TINDEMANS et autres du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Candidature de Malte à l'adhésion à la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1992 - E-2173/1992 - REVISED DRAFT REPLY TO WRITTEN QUESTION No 2173/92 put by Mrs van den BRINK from Working Party on General Affairs on 09/12/1992 to Permanent Representatives Committee - The Cyprus question and the role of the Community - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1992 - 8779/2/92REV2 - PROJET REVISE DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2173 de Mme van den BRINK du Groupe "Affaires générales" en date du 09/12/1992 au Comité des Représentants permanents - Question de Chypre et rôle de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1992 - E-2442/92 - WRITTEN QUESTION No. 2442/92 by Mr Francesco SPERONI (ARC) to the Commission - Accession of Malta to the Community while requirements concerning hunting are not complied with - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1992 - E-2173/1992 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2173/92 de Mme van den BRINK, en date du 12/08/1992 du Secrétariat Générales - Question de Chypre et rôle de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 12/05/1992 - - Contestation de la République turque du nord de Chypre sur la demande d'adhésion de Chypre à la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1992 - H-274/1992 - Projet de réponse à la question orale n° H-274/92 de M. Papayannakis - La Communauté et l'adhésion de la République de Chypre - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1992 - H-0147/1992 - Projet de réponse à la question orale n° H-147/92 de Mme Green - Relations avec Chypre - Adhésion - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1992 - 0-338/1/1991 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ORALE N° 0-338/1/91, avec débat, de Mme van den BRINK du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Question de Chypre et rôle de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1991 - H-1291/1991 - QUESTION ORALE posée conformément à l'article 60 du règlement à la Commission pour l'HEURE DES QUESTIONS de la période de session de 02/1992 - Question de M. PAPAYANNAKIS (H-1291/91) - Demande d'adhésion à la CEE présentée par Chypre - Hyperlien
- Extrait - 10/07/1991 - H-616/1991 - Question orale H-616/91 de M. McMahon - Demande d'adhésion de Malte et Chypre in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, 10/07/1991 - Hyperlien
- Extrait - 10/07/1991 - H-616/1991 - Question orale H-616/91 de M. McMahon Demande d'adhésion de Malte et de Chypre - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1990 - 8019/90 - Lettre de G. De Michleis, Président du Conseil à G. Iacovou, Ministre des Affaires étrangères de la République de Chypre - Demande d'adhésion de la République de Chypre à la Communauté économique européenne - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1990 - 8020/90 - Lettre de G. De Michelis, Président du Conseil à G. de Marco, Vice Premier ministre des Affaires étrangères et de la la justice de la République de Malte - Demande d'adhésion de la République de Malte à la Communauté économique européenne - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1990 - 7935/90 - Lettre de G. de Marco, Vice Premier ministre des Affaires étrangères et de la la justice de la République de Malte à G. De Michelis, Président du Conseil - Demande d'adhésion de la République de Malte à la Communauté européenne de l'énergie atomique - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1990 - 7935/90 - Lettre de G. de Marco, Vice Premier ministre des Affaires étrangères et de la la justice de la République de Malte à G. De Michelis, Président du Conseil - Demande d'adhésion de la République de Malte à la Communauté européenne du charbon et de l'acier - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1990 - 7636/90 - Lettre de G. Iacovou, Ministre des Affaires étrangères de la République de Chypre à G. De Michelis, Président du Conseil- Demande d'adhésion de la République de Chypre à la Communauté économique européenne - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1990 - 7635/90 - Lettre de G. Iacovou, Ministre des Affaires étrangères de la République de Chypre à G. De Michelis, Président du Conseil - Demande d'adhésion de la République de Chypre à la Communauté européenne de l'énergie atomique - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1990 - 7637/90 - Lettre de G. Iacovou, Ministre des Affaires étrangères de la République de Chypre à G. De Michelis, Président du Conseil à -Demande d'adhésion de la République de Chypre à la Communauté européenne du charbon et de l'acier - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Relations Area

Related Entries
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly