08_02 - Elargissement IV et suivants Elargissement V - Strategie de Pre-adhésion

Documents from 08 June 1995 to 13 March 2003

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DORIE-215
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Mathevon, Valerie

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- Intégral - 13/03/2003 - - (EU) PE/ELARGISSEMENT : le Parlement exige que l'accord financier de Copenhague soit retiré de l'acte d'adhésion pour exercer ses droits budgétaires - Le PE ne compte pas prendre en otage l'élargissement, assure Pat Cox - Hyperlien
- Intégral - 30/12/2002 - COM(2002)781 - Aides de préadhésion (2000) - Rapport général - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2002 - - EUROPE/Documents N° 2288/2289 : Elargissement de l'UE : rapports nationaux pour la Hongrie, la Lettonie et la Lituanie - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2002 - - EUROPE/Documents N° 2291/2292 : Elargissement de l'UE : les rapports sur la Slovaquie, la Slovénie et la Turquie - Hyperlien
- Intégral - 18/10/2002 - - EUROPE/Documents N° 2290 : Elargissement de l'UE : les rapports de la Commission sur Malte, la Pologne et la Roumanie - Hyperlien
- Intégral - 16/10/2002 - - EUROPE/Documents N. 2286-2287 : Elargissement de l'UE : résumé officiel des rapports réguliers de la Commission sur l'état des préparatifs dans les pays candidats - Hyperlien
- Extrait - 27/03/2002 - PV(2001)1544 - Communication sur le document de stratégie pour l'élargissement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 27/03/2002 - Hyperlien
- Extrait - 19/03/2002 - PV(2001)1538 - Bilan à mi-parcours de la mise en oeuvre de la stratégie d'élargissement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/03/2002 - Hyperlien
- Intégral - 28/09/2001 - COM(2001)553/4 - BILAN A MI-PARCOURS DE LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE D'ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 27/09/2001 - SEC(2001)1575 - ELARGISSEMENT - Bilan à mi-parcours de la mise en oeuvre de la stratégie pour l'élargissement - Hyperlien
- Extrait - 25/04/2001 - PV(2001)1520 - Proposition de règlement du Conseil relatif à l'aide financière en faveur de la Turquie dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/04/2001 - Hyperlien
- Extrait - 11/04/2001 - PV(2001)1519 - Elargissement - Libre circulation des personnes - Eléments principaux des projest de positions communes - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/04/2001 - Hyperlien
- Intégral - 12/12/2000 - - (EU) UE/CONFERENCE EUROPEENNE : le sommet entre les Etats membres de l'UE et les pays candidats a confirmé la volonté d'accélérer les négociations d'adhésion et de faire participer les futurs membres à la discussion sur l'avenir de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 07/12/2000 - - (EU) UE/CIG/ELARGISSEMENT : sommet, ce jeudi matin à Nice, des pays membres de la Conférence européenne - Hyperlien
- Extrait - 08/11/2000 - PV(2000)1499 - Treize rapports réguliers sur les progrès accomplis par les pays candidats sur la voie de l'adhésion - Document de stratégie pour l'élargissement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 08/11/2000 - Hyperlien
- Intégral - 31/10/2000 - SEC(2000)1888 - ELARGISSEMENT - Treize rapports réguliers sur les progrès accomplis par les pays candidats sur la voie de l'adhésion - Proposition de décision du Conseil sur les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions contenus dans le partenariat d'adhésion pour la Turquie - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2000 - - Selon le Président du Conseil, il n'y a de retard dans l'élargissement que par rapport aux promesses démagogiques - Impossibilité d'un calendrier, au-delà de l'engagement de l'UE à être prête au début de 2003 - Relance de la "Conférence européenne" ? - Hyperlien
- Extrait - 26/07/2000 - PV(2000)1489 - Proposition de règlement du Conseil concernant l'assistance à la Turquie dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion et notamment l'instauration d'un partenariat pour l'adhésion - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/07/2000 - Hyperlien
- Intégral - 11/05/2000 - IP/00/464 - La Commission européenne définit une stratégie de communication globale sur l'élargissement - Hyperlien
- Intégral - 13/03/2000 - 555/2000 - RÈGLEMENT (CE) N° 555/2000 DU CONSEIL du 13/03/2000 relatif à la mise en oeuvre d'actions dans le cadre d'une stratégie de préadhésion pour la République de Chypre et la République de Malte - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1999 - 13764/1/99REV1 - ELARGISSEMENT - Rapport du Conseil au Conseil européen d'Helsinki sur la Conférence européenne - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1999 - 13687/99(Presse390) - POINTS APPROUVES SANS DEBAT - ELARGISSEMENT - Conférence européenne - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1999 - 13497/99 - Elargissement - Conférence européenne - Hyperlien
- Extrait - 13/10/1999 - PV(1999)1450 - Stratégie de pré-adhésion pour Malte et Chypre -in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/10/1999 - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1999 - 2000/C56E/12 - Proposition de règlement (CE) du Conseil relatif à la mise en oeuvre d'actions dans le cadre d'une stratégie de pré-adhésion pour Chypre et Malte - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1999 - 10136/99(Presse228) - 2ème réunion ministérielle de la CONFERENCE EUROPEENNE - Bruxelles, le 19/07/1999 - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1999 - SI(99)628 - 1840ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 07/07/1999 - Préparation de la Conférence européenne du 19/07/1999 - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1999 - 1268/1999 - RÈGLEMENT (CE) N° 1268/1999 DU CONSEIL du 21/06/1999 relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, au cours de la période de préadhésion - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1999 - 1266/1999 - RÈGLEMENT (CE) N° 1266/1999 DU CONSEIL du 21/06/1999 sur la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de préadhésion, et modifiant le règlement (CEE) n° 3906/89 - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1999 - SI(1999)554 - 1837th meeting of the Committee of Permanent Representatives (1st Part), Brussels, 16/06/1999 - Preparation of the Conference of European Ministers for Education (Budapest, 24/06/1999 and 26/06/1999) - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1999 - A4-0214/99 - 2ème RAPPORT sur la proposition de règlement (CE) du Conseil relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, au cours de la période de préadhésion - Rapporteur: J. Sonneveld - Hyperlien
- Intégral - 20/04/1999 - A4-0191/99 - 2ème RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil concernant la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion - Rapporetur: E. Baron Crespo - Hyperlien
- Intégral - 06/04/1999 - 6923/99 - REGLEMENT (CE) N° /99 DU CONSEIL relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, au cours de la période de préadhésion - Hyperlien
- Intégral - 06/04/1999 - 6924/99 - REGLEMENT (CE) N° /99 DU CONSEIL sur la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie, et modifiant le règlement (CE) n° 3906/89 - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1999 - A4-0123/99 - RAPPORT sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social, au Comité des régions et aux pays candidats d'Europe centrale et orientale sur les stratégies d'adhésion dans le domaine de l'environnement : Relever le défi de l'élargissement avec les pays candidats d'Europe centrale et orientale (COM(98)0294 -C4/0380/98) - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs - Rapporteur: R. Myller - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1998 - CdR267/98fin - Avis du Comité des régions du 19/11/1998 sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social, au Comité des régions et aux pays candidats à l'adhésion d'Europe centrale et orientale - Stratégies d'adhésion dans le domaine de l'environnement : Relever le défi de l'élargissement avec les pays candidats d'Europe centrale et orientale" - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1998 - E-2672/1998 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-2672/98 posée par Gerhard HAGER du Groupe "Affaires générales" au Comité des Représentants permanents/Conseil - Evaluation de la transposition de l'acquis dans les pays candidats - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1998 - CES1093/98fin - AVIS de la section "Relations extérieures" sur "Les stratégies d'adhésion dans le domaine de l'environnement" - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1998 - SI(98)948 - 1806ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 04/11/1998 - Agenda 2000 : Instruments préadhésion - Hyperlien
- Intégral - 03/11/1998 - A4-0397/98 - RAPPORT sur la proposition de règlement (CE) du Conseil concernant la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de préadhésion - Commission des affaires étrangères, de la sécurité et de la politique de défense - Rapporteur: E. Baron Crespo - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1998 - A4-0383/98 - RAPPORT sur la proposition de règlement (CE) du Conseil relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, au cours de la période de préadhésion Rapporteur: J. Sonneveld - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1998 - 12245/98 - Note de la présidence aux délégations - Agenda 2000 - Proposition de règlement du Conseil sur la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 16/10/1998 - SI(98)860 - 1803ème réunion du Comité des Représentants permanents (2ème partie), Bruxelles, le 15/10/1998 - Agenda 2000: Instruments de préadhésion - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1998 - 11898/98 - Agenda 2000 - Proposition modifiée de règlement (CE) du Conseil sur la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 06/10/1998 - 11605/98(Presse325) - 1ère réunion ministérielle de la CONFERENCE EUROPEENNE, Luxembourg, le 06/10/1998 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1998 - 98/C329/08 - Proposition modifiée de règlement (CE) du Conseil sur la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de préadhésion - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1998 - SI(98)780 - 1800ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 23/09/1998 - Conférence européenne - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1998 - SI(98)754 - 1799ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 16/09/1998 - Conférence européenne - Hyperlien
- Intégral - 29/05/1998 - - Letter from H. van den Broek, member of the European Commission to B. Frlec, Minster of Foreign Affairs of Slovenia - The Commission's reports will serve as a basis for taking, in the Council context, the necessary decisions on the conduct of the accession negotiations or their extension to other applicants - Hyperlien
- Intégral - 20/05/1998 - E-1114/1998 - WRITTEN QUESTION E-1114/98 by Harald Ettl (PSE) to the Commission - European Parliament call for a White Paper on the social aspects of EU enlargement to the east (A4-0368/97) - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1998 - 6887/98(Presse71) - REUNION INAUGURALE DE LA CONFERENCE EUROPEENNE - LONDRES, 12/03/1998 - CONCLUSIONS DU PRESIDENT - Hyperlien
- Intégral - 23/02/1998 - - ORGANISATION DES TRAVAUX DES DIRECTIONS GENERALES EN MATIERE DE PRE-ADHESION/ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 06/02/1998 - SI(98)85 - 1773ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 05/02/1998 - Elargissement - Lettre de la Présidence au Président du Parliament européen au sujet de la Conférence européenne - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1998 - - (EU) UE/STRATEGIE PRE-ADHESION : LA COMMISSION PROPOSE AU CONSEIL LES PRIORITES A COURT ET MOYEN TERME QUI DEVRAIENT FIGURER DANS LES FUTURS PARTENARIATS D'ADHESION (PA) AVEC LES 10 PAYS D'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE CANDIDATS - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1998 - SI(98)7 - 1769ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 07/01/1998 - Suite du Conseil européen (Luxembourg, 12/12/1997 et 13/12/1997) - Conférence européenne - Processus d'adhésion et ouverture de négociation (procédure) - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1997 - 13181/97 - Conseil européen de Luxembourg (12/12/1997 et 13/12/1997) - Résolutions du Parlement européen sur l'élargissement - Agenda 2000 - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1997 - 12618/1/97REV1 - Projet de rapport du Conseil "Affaires Générales" au Conseil européen sur l'élargissement et l'Agenda 2000 - 2ème partie : Le développement des politiques de l'Union et le futur cadre financier - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1997 - 12224/97 - Copie de lettre de Gil-Robles, Président du PE à Poos, Président du Conseil - in Participation du Parlement européen à la Conférence européenne - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1997 - 11732/97 - ELARGISSEMENT - Renforcement de la stratégie de pré-adhésion pour les pays associés de l'Europe centrale et orientale - Hyperlien
- Intégral - 15/07/1997 - - (EU) UE/AGENDA 2000 : LA COMMISSION PROPOSE UNE PROFONDE SIMPLIFICATION DE LA POLITIQUE STRUCTURELLE, LA CONCENTRATION DES EFFORTS ET LE MAINTIEN DE SA DOTATION EN POURCENTAGE DU PIB - Hyperlien
- Extrait - 21/03/1997 - - Elargissement - in EU - REVIEW -Activities of the Institutions of the European Union - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1995 - 7887/95 - RELATIONS AVEC LES PECO ASSOCIES - Livre blanc sur le rapprochement avec le marché intérieur - Mise en oeuvre de la stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien

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