08_02 - Elargissement V - Généralités [2001] - II
08_02 - Elargissement V - Généralités [2001] - II
Documents from 10 April 2001 to 22 October 2004
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 22/10/2004 - - Trade policy review of the EU - Questions by the United States - Hyperlien
- Intégral - 25/06/2004 - SPEECH/04/332 - Enlarging Europe : Which Format and Which Architecture ? - Hyperlien
- Intégral - 30/04/2004 - SPEECH/04/214 - Romano Prodi - Président de la Commission européenne - L'élargissement de l'Union et les perspectives de croissance Nouvelles opportunités économiques pour le centre de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 05/04/2004 - COM(2004)189 - ACTE D'ADAPTATION DES MODALITES DE L'ACCESSION DE LA REPUBLIQUE UNIE DE CHYPRE A L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 11/03/2004 - A5-0111/2004 - Résolution du Parlement européen sur le rapport global de suivi sur le degré de préparation à l'adhésion à l'UE de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie (COM(2003) 675 - C5 - 0532/2003 - 2003/2201(INI)) - Hyperlien
- Intégral - ** - 09 - 2003 - - L'ELARGISSEMENT DE L'UNION EUROPEENNE : UNE FUITE EN AVANT ? - Hyperlien
- Extrait - 20/06/2003 - - Extrait - in Quel avenir pour l'Union à 25 ? - Hyperlien
- Intégral - ** - 06 - 2003 - - ENLARGEMENT, CFSP AND THE CONVENTION - THE ROLE OF THE ACCESSION STATES - Hyperlien
- Intégral - 27/03/2003 - - (EU) UE/ELARGISSEMENT : le rapport de Wim Kok suggère 5 domaines d'action pour faire de l'élargissement un succès - Hyperlien
- Extrait - 21/03/2003 - SI(2003)350 - Élargissement, traité d'adhésion - in CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES - 20/03/2003 et 21/03/2003 - CONCLUSIONS DE LA PRÉSIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 11/03/2003 - SPEECH/03/120 - Romano Prodi - President of the European Commission - The state of the Union in 2003 - Plenary session of the European Parliament - Hyperlien
- Intégral - 10/03/2003 - - UE/Extérieur - Suspension de l'élargissement après 2007 - Hyperlien
- Intégral - 17/02/2003 - - CHAPTER 30 - INSTITUTIONS - Defensives : What happens in case of ratification by less than 10 new Member States ? - Hyperlien
- Intégral - 20/01/2003 - - Enlargement of the Union and European identity - Opening of the 2002/2003 academic year Florence Monday 20/01/2003 - Romano Prodi, President of the European Commission - Hyperlien
- Intégral - 18/12/2002 - SPEECH/02/637 - Romano Prodi - Président de la Commission européenne - Une Europe - Parlement européen, Strasbourg, 18/12/2002 - Hyperlien
- Extrait - 13/12/2002 - SI(2002)1000 - Chypre, Bulgarie et Roumanie, L'Union élargie et ses voisins - in CONSEIL EUROPEEN - COPENHAGUE - 12/12/2002 et 13/12/2002 - CONCLUSIONS DE LA PRÉSIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 13/12/2002 - PE325.623\29 - Résolution du Parlement européen sur les résultats de la réunion du Conseil européen de Copenhague des 12/12/2002 et 13/12/2002 - Hyperlien
- Intégral - 04/12/2002 - - Résolution du Parlement européen sur les progrès réalisés par chacun des pays candidats sur la voie de l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 25/11/2002 - SI(2002)1429 - Réunion spéciale du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 25/11/2002 (9h - 10h) - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 22/11/2002 - SI(2002)1407 - 1986ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 21/11/2002 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 20/11/2002 - - Conférence de midi - David O'Sullivan, le 20/11/2002 - Le défi de l'élargissement et le débat sur l'avenir de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 20/11/2002 - SP(2002)3701 - EUROPEAN PARLIAMENT - 02/11/2002 plenary session - Strasbourg, 19/11/2002 - Extraordinary debate on the future of the EU with the participation of Members of Parliament from the candidate countries and the BROK - Report on the progress report on enlargement - Hyperlien
- Intégral - 18/11/2002 - SI(2002)1383/2 - COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2463ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX "AFFAIRES GENERALES ET RELATIONS EXTERIEURES" - SESSION "AFFAIRES GENERALES" - Bruxelles, le 18/11/2002 - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2002 - SI(2002)800 - RESULTS OF THE BRUSSELS EUROPEAN COUNCIL, 24/10/2002-25/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 18/10/2002 - - L'élargissement - Hyperlien
- Extrait - 09/10/2002 - PV(2002)1584final - Communication sur le document de stratégie pour l'élargissement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 09/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 09/10/2002 - SPEECH/02/463 - Romano Prodi - President of the European Commission - Enlargement - the final lap -European Parliament, Brussels, 09/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 09/10/2002 - IP/02/1443 - Vers une Union élargie - la Commission recommande la conclusion des négociations avec 10 pays candidats - Hyperlien
- Extrait - 02/10/2002 - PV(2002)1583final - Elargissement - Etat des lieux - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/10/2002 - Hyperlien
- Intégral - 25/09/2002 - SPEECH/02/425 - Günter Verheugen - Membre de la Commission européenne, responsable pour l'élargissement - Elargissement : la dernière ligne droite -Commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale française, Paris, 25/09/2002 - Hyperlien
- Intégral - 23/08/2002 - SEC(2002)905 - DEFIS POLITIQUES MAJEURS A RELEVER PAR LA COMMISSION AU COURS DES MOIS A VENIR - Hyperlien
- Extrait - 29/07/2002 - - ELARGISSEMENT : Interview du Président Prodi à El Pais - Hyperlien
- Intégral - ** - 07 - 2002 - - L'ELARGISSEMENT DE L'UNION EUROPEENNE, VERS UN GRAND ESPACE DE SOLIDARITE ET DE COOPERATION Séminaire organisé par la Fondation Lucchini et par Notre Europe à Varsovie les 21/02/2002 et 22/02/2002 - Hyperlien
- Extrait - 22/06/2002 - SI(2002)500 - L'Elargissement - in CONSEIL EUROPEEN - SEVILLE - 21/06/2002 & 22/06/2002 -CONCLUSIONS DE LA PRÉSIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 12/06/2002 - SPEECH/02/280 - Günter Verheugen - Mitglied der Europäischen Kommission zuständig für Erweiterung - Es muß über die Kosten der Erweiterung, aber bitte auch der Nicht-Erweiterung, gesprochen werden -Europäisches Parlament, Strasbourg, 12/06/2002 - Hyperlien
- Intégral - 11/06/2002 - - L'élargissement de l'UE est bon pour tous - Hyperlien
- Intégral - 04/06/2002 - COM(2002)281/4 - EXPLIQUER L'ELARGISSEMENT DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 16/05/2002 - JUR(2002)BB50379 - Finalisation of the acquis communautaire - list of acts in force - Hyperlien
- Intégral - 26/03/2002 - 7426/02 - Note de la délégation danoise au Groupe "Coopération douanière" - Élargissement de l'Union européenne et utilisation des moyens modernes de contrôle - Hyperlien
- Intégral - 07/02/2002 - SI(2002)122 - 1950ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 06/02/2002 - Elargissement : cadre financier commun 2004-2006 pour les négociations d'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 18/01/2002 - SI(2002)31 - 1947ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 17/01/2002 - Elargissement : programme de travail de la Présidence - Hyperlien
- Intégral - 14/01/2002 - - "Dehaene Report" on Enlargement - Hyperlien
- Extrait - ** - 12 - 2001 - - Report of the Reflection Group on The Political Dimension of EU Enlargement : Looking Towards Post-Accession - Hyperlien
- Intégral - 12/11/2001 - - L'élargissement de l'Union : incompréhensions et conditions, selon M. Landaburu - Hyperlien
- Intégral - 08/10/2001 - - The European Union : Between globalisation and enlargement - Speech by Pascal Lamy, Freie Universität Berlin, Dialogue on Europe, 08/02/2001 - Hyperlien
- Intégral - 05/10/2001 - SI(2001)1054 - 1934ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 03/10/2001 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 14/09/2001 - E-1991/2001 - Question écrite n° E-1991/01 posée par M MODROW sur ELARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 05/09/2001 - - RÉSOLUTION DU PARLEMENT EUROPÉEN SUR L'ÉLARGISSEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Extrait - 24/07/2001 - SI(2001)874/2 - Elargissement - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2367ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX "AFFAIRES GENERALES" - Bruxelles, le 16/07/2001 - Hyperlien
- Intégral - 12/07/2001 - SI(2001)853 - 1927ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 11/07/2001 - Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 06/07/2001 - SEC(2001)1134/4 - PRIORITES PENDANT LA PRESIDENCE BELGE RELATIVES AUX NEGOCIATIONS D'ADHESION - Hyperlien
- Intégral - 26/06/2001 - - Colloque sur l'Elargissement - Hyperlien
- Intégral - 12/06/2001 - 9705/01 - RÉSULTATS DES TRAVAUX - Conclusions du Conseil sur l'élargissement - Hyperlien
- Intégral - 11/06/2001 - - Elargissement/Déclaration de M. Verheugen - Hyperlien
- Extrait - 11/06/2001 - - CONSEIL EUROPEEN : Conférence de presse du Président Prodi - Hyperlien
- Intégral - 11/06/2001 - - Ratification of Nice Treaty & Enlargement - Hyperlien
- Intégral - 07/06/2001 - 9518/01 - PRÉPARER LE CONSEIL À L'ÉLARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 06/06/2001 - SI(2001)677 - 1922ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 06/06/2001 - Elargissement - Conclusions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 31/05/2001 - A5-0168/2001 - Traité de Nice et avenir de l'Union - Résolution du Parlement européen sur le traité de Nice et l'avenir de l'Union européenne (2001/2022(INI)) - Hyperlien
- Extrait - 31/05/2001 - - Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice (Source: www.assemblee-nationale.fr) - Hyperlien
- Intégral - 10/04/2001 - - Avenir de l'Union - Place des pays candidats dans le processus - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
Textual