02_15 - Traités - emblème
Documents from 09 December 1955 to 20 July 2005Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 08/03/2004 - E-4018/2003 - Question écrite n° E-4018/03 posée par M GARRIGA POLLEDO sur UTILISATION DE L'EMBLEME EUROPEEN PAR LES COMPAGNIES AERIENNES ; UNIFORMITE - Hyperlien
- Integral - 16/04/2003 - E-0792/2003 - Question écrite n° E-0792/03 posée par Mr XARCHAKOS sur UTILISATION DU TERME "EURO" ; UTILISATION DE L'EMBLEME EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 09/04/2003 - E-0792/2003 - Question écrite n° E-0792/03 posée par Mr XARCHAKOS sur UTILISATION DU TERME "EURO" ; UTILISATION DE L'EMBLEME EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 04/09/2002 - E-2311/2002 - Question écrite n° E-2311/02 posée par M TURCO sur UTILISATION ABUSIVE DE L'EMBLEME EUROPEEN ; ASSOCIATION "EU-STUDENT VOTE" (SUITE P-1438/02) - Hyperlien
- Integral - 05/07/2002 - P-1952/2002 - Question écrite n° P-1952/02 posée par M POSSELT sur NOUVEAU DRAPEAU POUR L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 20/07/2000 - E-1786/2000 - Question écrite n° E-1786/00 posée par M HERNANDEZ MOLLAR sur AVIONS DES SOCIETES EUROPEENNES - DRAPEAU EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 25/03/1998 - E-4206/1997 - Question écrite n° E-4206/97 posée par FERNANDEZ-ALBOR sur EMBLEME EUROPEEN SUR LES AVIONS - Hyperlien
- Integral - 20/07/2005 - SEC(96)665 - Emblème européen - Révision des lignes directives relatives à l'utilisation de l'emblème et de logos par les services - Communication relative à l'utilisation de l'emblème par les tiers - Hyperlien
- Integral - 03/06/2005 - - Opportunité et faisabilité d'un nouvel identifiant graphique (logo) pour la Commission - Hyperlien
- Integral - 20/05/2005 - - Opportunité pour la Commission de se doter d'un emblème / logo spécifique - Hyperlien
- Integral - 24/05/1993 - SEC(93)822 - Papier à en-tête de la Commission - Hyperlien
- Integral - 13/03/1990 - - L'EMBLEME DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 03/01/1990 - JUR(89)D/06222 - Utilisation et protection de l'emblème - (Note du Service juridique JUR (89) D/6222, du 13/11/1990) - Hyperlien
- Integral - 10/10/1996 - SI(96)922 - 1714ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 09/10/1996 - Amendement 7 (port de l'insigne à douze étoiles de la Communauté pour les douaniers de l'Union) - Hyperlien
- Integral - 09/06/1988 - A2-0104/88 - RAPPORT fait au nom de la commission politique sur le drapeau européen - Rapporteur : M. José Gama - Hyperlien
- Integral - ** - 10 - 1960 - APE2613 - Avant-Projet de Rapport sur les problèmes que posent les relations des Communautés Européennes avec l'extérieur, en particulier le droit de légation et de pavillon - Rapporteur : M. van der Goes van Naters - Hyperlien
- Integral - 08/12/1960 - - Rapport complémentaire fait au nom de la Commission des affaires politiques et des questions institutionelles sur les problèmes que posent les relations des Communautés européennes avec l'extérieur, en particulier le droit de légation et de pavillon - Rapporteur : M. van der Goes van Naters - Hyperlien
- Integral - 19/11/1960 - - RESOLUTION adoptée par l'Assemblée Parlementaire Européenne le 19/11/1960 relative aux problèmes que posent les relations des Communautés européennes avec l'extérieur, en particulier le droit de légation et de pavillon - Hyperlien
- Integral - 08/12/1960 - - Travaux de l'Assemblée Parlementaire Européenne (Strasbourg, session de 11/1960) - N° 9 - Droit de légation et de pavillon des Communautés - Hyperlien
- Integral - 09/12/1955 - - EMBLEME DU CONSEIL DE L'EUROPE - RESOLUTION (55) 32 - (Adoptée par les Délégués des Ministres le 09/12/1955) - Hyperlien
- Integral - 09/12/1955 - - EMBLEM OF THE COUNCIL OF EUROPE - RESOLUTION (55) 32 - (Adopted by the Ministers' Deputies on 09/12/1955) - Hyperlien
- Excerpt - 25/10/1955 - - 7ème SESSION ORDINAIRE - RECOMMANDATION 88 (1955) relative à l'emblème du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - - - Lettre à STADERINI - Choix de l’emblème de la Communauté - Hyperlien
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Textual
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