DORIE-62

02_04 - Traités _ Géographie, population - des organes communautaires (BCE, CdR...) (3)

Documents from 16 February 1990 to 02 April 1991
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Abstract

- Excerpt - 05/03/1990 - COM(90)15final/3 - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL créant une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Integral - 26/04/1990 - - EFFECTIFS DES AGENCES ET AUTRES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DEJA PROPOSES OU SIMPLEMENT ENVISAGES - Hyperlien
- Integral - 09/04/1990 - - SIEGES DES AGENCES ET AUTRES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES A CREER - Hyperlien
- Integral - 02/04/1991 - - Localisation des organes créés par la Communauté - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1990 - - Proposition de règlement du Conseil relatif à la création d'une Agence européenne qualité et santé dans l'agriculture (VI / 3040/90-FR) - Hyperlien
- Integral - 09/04/1990 - - INSTITUTIONS ET ORGANISMES COMMUNAUTAIRES AVEC INDICATION DE LEURS SIEGES OU LIEUX DE TRAVAIL - Hyperlien
- Integral - 09/04/1990 - - LE SIEGE DES INSTITUTIONS principales décisions - Hyperlien
- Integral - 05/04/1990 - SEC(90)8388 - ON THE SEATS OF COMMUNITY AGENCIES AND OTHER BODIES DUE TO BE SET UP - Hyperlien
- Integral - 05/03/1990 - - Foreign Affairs Ministers lunch, 05/03/1990 - seats of Institutions and agencies - Hyperlien
- Integral - 05/03/1990 - - Siège des Offices, Agences créées par la Communauté - Hyperlien
- Integral - 02/03/1990 - - RESUME SCHEMATIQUE DES DOCUMENTS RELATIFS AU SIEGE - Hyperlien
- Excerpt - 13/03/1990 - COM(90)PV1003 - Agence européenne pour l'environnement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/03/1990 - Hyperlien
- Integral - 16/02/1990 - SI(90)114 - 1419ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 16/02/1990 - Site de l'Agence Européenne pour l'Environnement COM(89)303 F - Base juridique (détermination du siège) : article 216 CEE - Hyperlien
- Integral - 18/05/1990 - SI(90)367 - 1431ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 18/05/1990 - Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement (BERD) - Signature de l'accord constitutif - Question de la détermination du siège et du candidat à la Présidence - Hyperlien
- Excerpt - 09/05/1990 - SI(90)336/2 - RELATIONS AVEC LES PAYS D'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE : - FONDATION EUROPEENNE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET PROGRAMME TEMPUS - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1400ème session du Conseil consacrée a(ux) AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 07/05/1990 - Hyperlien
- Integral - 03/05/1990 - 6197/90 - Proposition de règlement créant une fondation européenne pour la formation - Proposition de décision établissant un programme de mobilité transeuropéenne pour l'enseignement supérieur "TEMPUS" - Hyperlien
- Integral - 03/05/1990 - 6048/90 - Proposition de règlement du Conseil créant une Fondation européenne pour la formation - Proposition de décision du Conseil relative au programme TEMPUS - Hyperlien
- Integral - ** - 04 - 1990 - - Letter from P. Schlüter, Prime Minister of Denmark - The Case for Copenhagen for locating the European Bank for Reconstruction and Development in Copenhagen - Hyperlien
- Integral - 26/03/1990 - - Conseil "Environnement" des 22/03/1990 et 23/03/1990 * Points traités lors du déjeuner des Ministres - Siège et régime linguistique de l'Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 25/04/1990 - 6017/90 - Adoption dans les langues officielles des Communautés du règlement du Conseil relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du Réseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 30/05/1990 - - Siège de l'Agence européenne de l'environnement - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire des réunions des 21, 22 , 23/03/1990 - Hyperlien
- Integral - 23/05/1990 - A3-117/90 - RAPPORT fait au nom de la commission politique sur le siège de l'Agence européenne de l'environnement - Rapporteur : V. Reading - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1991 - E-433/1991 - QUESTION ECRITE n° 0433/91 de M. Carlos ROBLES PIQUER (PPE) à la Commission - Choix de la ville qui accueillera le siège de l'Eurofed - Hyperlien
- Integral - 27/04/1990 - SP(90)1163 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire des réunions des 24, 25, 26/04/1990 - Siège de l'Agence d'environnement - Hyperlien
- Integral - 12/03/1990 - 4663/90 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 487/90 de M. de la CAMARA MARTINEZ, en date du 06/03/1990 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Siège de l'Agence européenne pour l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 14/02/1990 - H-23/1990 - Siège de l'Agence européenne pour l'environnement - in Parlement européen, compte rendu in extenso des séances, 14/02/1990 - Hyperlien
- Integral - 07/05/1990 - 1360/90 - RÈGLEMENT (CEE) N° 1360/90 DU CONSEIL du 07/05/1990 portant création d'une Fondation européenne pour la formation - Hyperlien
- Integral - 07/05/1990 - 1210/90 - RÈGLEMENT (CEE) N° 1210/90 DU CONSEIL du 07/05/1990 relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement - Hyperlien

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