DORIE-72 02_12 - Traités - logo, sigle (I)

Documents from 25 October 1989 to 28 September 1994

Identity Statement

Reference Code
DORIE-72
Complete Reference Code
DORIE-04-72
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 13/05/1993 - SEC(93)786 - ECHO : DENOMINATION ET LOGO - Hyperlien
- Integral - 20/12/1991 - 10549/91 - Proposition modifiée de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique - Hyperlien
- Integral - 26/09/1994 - SEC(94)1554/4 - DIFFICULTES DANS L'APPLICATION DU REGIME POUR L'ATTRIBUTION DU LABEL ECOLOGIQUE COMMUNAUTAIRE - ORIENTATIONS POUR L'AVENIR - Hyperlien
- Integral - 23/09/1994 - SEC(94)1554/3 - ENVIRONNEMENT : Difficultés dans l'application du régime pour l'attribution du label écologique communautaire - orientations pour l'avenir (SEC(94) 1554 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 23/09/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 26/09/1994 - - Attribution du label écologique communautaire - Résultats de la Réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 26/09/1994 - Hyperlien
- Integral - 31/08/1994 - C(94)2308 - Denrées alimentaires - modalités d'application - Hyperlien
- Integral - 13/12/1993 - C(93)3858 - Label écologique - modèle de résumé destiné à la notification - Hyperlien
- Integral - 25/11/1993 - C(93)3374 - POSE I DOM/POSE I CAN/POSE I MA - logotype - Hyperlien
- Integral - 08/09/1993 - C(93)2453 - Label écologique communautaire - contrat type - Hyperlien
- Integral - 06/05/1993 - C(93)1135 - Label écologique - fixation des coûts et redevances - Hyperlien
- Integral - 18/11/1992 - C(92)2314 - Label écologique - règlement intérieur du forum de consultation - Hyperlien
- Integral - 19/10/1992 - SI(92)766 - Logo de la Commission - Hyperlien
- Integral - 02/10/1992 - C(92)2314 - Label écologique - règlement intérieur du forum de consultation - Hyperlien
- Integral - 09/01/1992 - SEC(92)54 - Usage des sigles dans des textes diffusés dans la Commission - Hyperlien
- Integral - 22/11/1991 - SEC(91)2289 - Rapport de la Commission de l'environnement sur la proposition de la Commission relative au règlement sur le système communautaire d'attribution du label écologique. COM (91) 37 final. Rapporteur : Madame Roth-Berendt (S/RFA) - Hyperlien
- Integral - 13/03/1991 - SEC(91)496 - Sigles relatifs aux actions et programmes communautaires - Hyperlien
- Integral - 07/03/1990 - JUR(90)D/1545 - Question orale n° 90-H/0274 de M. VERWAERDE - Hyperlien
- Integral - 25/10/1989 - JUR(89)D/6145 - Utilisation abusive de l'emblème communautaire et de la dénomination des Communautés européennes par la "Centrale économique européenne" - Hyperlien
- Integral - 14/12/1994 - E-2330/1994 - QUESTION ÉCRITE E-2330/94 posée par Magda Aelvoet (V) à la Commission - Écolabel européen pour ordinateurs verts - Hyperlien
- Integral - 09/03/1994 - E-3881/1993 - Question écrite n° E-3881/93 posée par MME JACKSON sur LABEL ECOLOGIQUE - Hyperlien
- Integral - 09/07/1993 - SP(93)2162 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 403/92 posée par Mme Dury sur l'utilisation douteuse du logo européen - Hyperlien
- Integral - 11/06/1993 - E-2018/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2018/92 posée par M. Schmid sur le "made in Europe" - Hyperlien
- Integral - 01/03/1993 - E-3256/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3256/92 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur le logo de l'année européenne de la Sécurité et de la Santé - Hyperlien
- Integral - 15/02/1993 - E-3035/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3035/92 posée par M. MARTIN sur l'utilisation du label CE pour les feux d'artifice - Hyperlien
- Integral - 20/07/1993 - E-403/1992 - QUESTION ECRITE n° 403/92 de Mme Raymonde DURY (S) à la Commission - Utilisation douteuse du logo européen - Hyperlien
- Integral - 12/09/1991 - PE152.137/A - PROJET DE RAPPORT sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique (COM(91) 0037 final - SYN 325 - C3-0090/91) - Amendements - Rapporteur : D. Roth-Behrendt - Hyperlien
- Integral - 12/09/1991 - PE152.137/B - PROJET DE RAPPORT sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement concernant un système ommunautaire d'attribution de label écologique - (COM(91) 37 final - SYN 325 - C3-0090/91) - Exposé des motifs - Hyperlien
- Integral - 11/03/1991 - E-53/1991 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 53/91 posée par M. McCUBBIN sur l'utilisation du logo aux 12 étoiles et de l'appellation "Communautés européennes" - Hyperlien
- Integral - 14/03/1990 - H-274/1990 - Question orale n° 53 de M. Verwaerde (H-274/90) - Spéculation immobilière à Bruxelles - sigle CEE - Hyperlien
- Excerpt - 28/09/1994 - 9661/94EXT1 - Mise en oeuvre du système communautaire d'attribution de label écologique - EXTRAIT du PROJET de COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - 1624ème réunion (1ère partie) tenue à Bruxelles le 27/09/1994 - Hyperlien
- Integral - 27/10/1993 - 9481/93 - Proposition modifiée de directive du Conseil relative aux emballages et aux déchets d'emballages - Hyperlien
- Integral - 27/09/1993 - 8580/1/93 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL "ENVIRONNEMENT" DU 05/10/1993 - Proposition modifiée de directive du Conseil relative aux emballages et aux déchets d'emballages - Hyperlien
- Integral - 28/06/1993 - 7606/93 - Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire de label écologique - Hyperlien
- Excerpt - 23/03/1992 - 5032/92(Presse39-G) - Label écologique - 1561ème session du Conseil - ENVIRONNEMENT - Bruxelles, le 23/03/1992 - Hyperlien
- Integral - 04/03/1992 - 4974/92 - Adoption dans les langues des Communautés du règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution du label écologique - Hyperlien
- Integral - 28/02/1992 - 4804/92 - REGLEMENT (CEE) N° /92 DU CONSEIL concernant un système communautaire d'attribution de label écologique - Hyperlien
- Excerpt - 12/12/1991 - 9914/91(Presse229-G) - Label écologique - 1543ème session du Conseil - ENVIRONNEMENT - Bruxelles, le 12/12/1991 - Hyperlien
- Integral - 09/12/1991 - 10069/91 - Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique - Hyperlien
- Integral - 23/10/1991 - 8812/91 - Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique - Hyperlien
- Integral - 20/11/1991 - 9511/91 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL "ENVIRONNEMENT" DES 12/12/1991 ET 13/12/1991 - Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique - Hyperlien
- Integral - 20/09/1991 - 8191/91 - Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique - Rapport sur l'état d'avancement de travaux - Hyperlien
- Integral - 02/08/1991 - 7747/91 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL ENVIRONNEMENT DU 01/10/1991 - Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique - Rapport sur l'état d'avancement de travaux - Hyperlien
- Integral - 08/07/1991 - 7101/91 - Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire de label écologique - Hyperlien
- Integral - - CES610/91fin - AVIS de la section de l'environnement, de la santé publique et de la consommation sur la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant un système communautaire d'attribution de label écologique" (doc. COM(91) 37 final) - Rapporteur : M. BOISSEREE - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly