Communication à la presse; Liste des point "A"; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal

1. Approbation de l'ordre du jour provisoire

2. Approbation de la liste des points "A"

3. Intervention de M. Natali, vice-président de la Commission, sur les résultats de la réunion à haut niveau sur la protection de l'environnement dans le cadre de la CEE-Genève et sur la signature par la Communauté de la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

4. Proposition de directive du Conseil concernant les normes de protection sanitaire pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension dans l'atmosphère : déclarations du conseil et de la Commission

5. Proposition de décision du Conseil relative aux chlorofluorocarbones dans l'environnement : déclarations du conseil, de la Commission et des délégations

6. Proposition de directive du Conseil concernant les normes de qualité atmosphérique pour le plomb

7. Intervention de M. Natali, Vice-Président de la Commission sur l'état des travaux de la Commission en exécution du programme d'action des Communautés européennes en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer (Amoco-Cadiz)

8. Divers :

a) Déclaration de la délégation italienne sur les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles (Seveso)

b) Déclaration de la délégation allemande sur la diminution du bruit et des polluants provenant des gaz d'échappement des véhicules à moteur

c) Déclaration de la délégation du Royaume-Uni sur la protection des baleines

d) Déclaration de la délégation néerlandaise au sujet de la pollution du Rhin

ST_11412_1979_INIT; ST_11413_1979_INIT; ST_11480_1979_INIT; ST_11656_1979_INIT; ST_11878_1979_COR1; ST_11878_1979_INIT

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.