573ème session du Conseil (énergie), Bruxelles, 27.03.1979
573ème session du Conseil (énergie), Bruxelles, 27.03.1979
Documents from 21 March 1979 to 07 June 1979
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communications à la presse; Liste des délégations; Liste des points A; Ordre du jour provisoire; Relevés des décisions
1. Approbation de la liste des points "A"
2. Situation du marché pétrolier et énergétique
3. Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen des 12-13.03.1979 :
- orientations de la politique énergétique communautaire
- observation du marché pétrolier
- perspectives stratégiques
- dispositifs communautaire en cas de crise
- limitation des consommations pétrolières
4. Etat d'avancement des travaux en matière des propositions concernant le charbon
- utilisation du charbon
- approvisionnement en charbon (de la Communauté et extérieur à la Communauté)
5. projets de démonstration pour des économies d'énergie et les sources énergétiques alternatives : état de la procédure
6. proposition de règlement du Conseil concernant le soutien de projets communs d'exploration d'hydrocarbures
7. Eléments pour une action extérieure de la Communauté dans le secteur énergétique
8. Propositions de directives du Conseil :
- concernant l'information sur la consommation d'énergie des appareils domestiques par voie d'étiquetage
- portant application aux fours électriques de la directive du Conseil concernant l'information sur la consommation d'énergie des appareils domestiques par voie d'étiquetage
9. Divers :
a) déclaration de la Commission concernant la trilogie nucléaire (surrégénérateurs, retraitement et déchets radioactifs)
b) fixation de la date de la prochaine session du Conseil "Energie"
ST_5684_1979_INIT; ST_5736_1979_INIT; ST_5737_1979_INIT; ST_5862_1979_INIT; ST_6023_1979_AMD1; ST_6023_1979_INIT; ST_6940_1979_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.