1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 135/2/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 480ème réunion de la Cour tenue les 21 et 22 septembre 1994 (DEC 133/94)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions intervenues depuis la 480ème réunion de la Cour des 21 et 22 septembre 1994 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Calendrier des réunions
4. Activités de la Cour
4.1. Réponse définitive de la Commission aux observations préliminaires sur la mise en oeuvre des mesures d'intervention prévues par l'organisation de marché DAs le secteur de la viande bovine
4.2. Projet de réponse et procédure contradictoire concernant les observations préliminaires sur l'environnement urbain
5. Préparation de la visite de l'a Commission des budgets (Note du Président du 22 septembre 1994)
6. Chapitre 13: Paragraphe 13.49 et approbation du point 17 du procès-verbal de la réunion du 8 septembre 1994 (DEC 134/94)
7. Projet d'introduction au rapport annuel 1993 (DEC 127/1/94 Rév.1 + Add.1)
8. Chapitre 2: FEOGA-Garantie - Gestion et contrôle budgétaire - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 78/94 après pc + Corr.1)
9. Chapitre 10: Prêts, emprunts, et bonifications d'intérêt - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 56/94 après pc)
10. Rapport annuel 1993 - Illustrations graphiques (DEC 131/94)
11. Observations sur les crédits de fonctionnement des institutions. Chapitre 18: Dépenses relatives à la construetion du nouvel immeuble du Conseil - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 51/94 après pc. Partiel 2)
12. Observations préliminaires sur la mise en oeuvre des mesures d'intervention prévues par l'organisation de marché DAs le secteur de la viande bovine - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 38/94 après pc + Corr.1)
13. Utilisation des crédits de missions 1994 (DEC 129/94)
14. Divers

Contient aussi les DEC 136/94 CONFIDENTIEL.

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