1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 130/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 479ème réunion de la Cour tenue le 8 septembre 1994 (DEC 125/94)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour

RAPPORT ANNUEL 1993
5. Chapitre 5: Politique commune de la pêche et de la mer - 2ème lecture après procédure contradictoire (DEC 42/1/94 après pc)
6. Projets d'introduction au rapport annuel 1993 (DEC 127/94)
7. Procédure à suivre concernant l'introduction au rapport annuel 1993 (DEC 116/94 + Add.1)
8. Chapitre 1: Ressources propres - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 68/94 après pc)
9. Chapitre 3: FEOGA 2 - Organisation et gestion des marchés agricoles. Produits viti-vinicoles - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 77/94 après pc)
10. Chapitre 15: Fonds Européen de Développement - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 70/94 après pc)
11. Note d'information sur le rapport annuel (DEC 127/94)
12. Projet de synthèse du rapport annuel (DEC 128/94)
13. Normes d'audit "Draft guidelines on auditing standards" (DEC 121/94 + Corr.1)
14. Projet d'avis sur l'extension du règlement n.549/69 au Fonds européen d'investissement (DEC 126/94)
15. Rapport du réviseur indépenDAt pour l'exercice clos le 31.12.1993 (DEC 119/94)
16. Echange de postes entre le groupe I et le Secrétariat général (DEC 120/94)
17. Utilisation des crédits de missions 1994 (DEC 129/94)
18. Divers

Contient aussi la version Révisée Rév.1.

French

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