1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever
sous "Divers" (DEC 146/94)
2. Approbation des procès-verbaux de la:
a) 482ème réunion de la Cour tenue le 6 octobre 1994 (DEC 140/94)
b) 483ème réunion extraordinaire et solennelle tenue le 14 octobre 1994 (DEC 145/94)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions intervenues depuis la 482ème réunion de la Cour du 6 octobre 1994 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Calendrier des réunions
4. Activités de la Cour
4.1. Transmission du rapport spécial 3/94 sur la mise en oeuvre des mesures d'intervention prévues par l'organisation de marché DAs le secteur de la viande bovine
4.2. Publication de l'avis 3/94 sur une proposition de règlement (CEE, Euratom, CECA) du Conseil modifiant le règlement (Euratom, CECA, CEE) n. 549/69, déterminant les catégories des fonctionnaires et agents des Communautés européennes auxquels s'appliquent les dispositions des articles 12, 13 deuxième alinéa et 14 du protocole sur les privilèges et immunités des Communauté
5. Rapport annuel relatif à l'exercice 1993:
Problèmes en suspens avant l'adoption formelle
6. Le rôle de la Cour concernant le traitement des irrégularités (DEC 144/94)
7. Horaire de travail flexible (DEC 143/94)
8. Audit des domaines de la coopération interinstitutionnelle (INF-R 119/94)
9. Divers
9.1. Logo de la Cour
9.2. Conférence des Présidents des Cours des comptes des Länder
9.3. Communications du Président

Contient aussi le DEC 148/94 CONFIDENTIEL.

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