"Projet d'ordre du jour de la 487ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 10 novembre 1994 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la 487ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 10 novembre 1994 à 9h00"
Document date: 04 November 1994
Identity Statement
6
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 162/94)
2. Approbation des procès-verbaux de la:
a) 485ème réunion de la Cour tenue le 26 octobre 1994 (DEC 153/94)
b) 486ème réunion de la Cour tenue le 27 octobre 1994 (DEC 155/94)
3. Activités de la Cour
4. Projet de rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1993 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 95/94 après pc)
5. Fonction de co-rapporteur (DEC 159/94)
6. Thèmes horizontaux de contrôle (DEC 163/94)
7. Projet de schéma d'élaboration du document de programmation pluriannuelle 1995-1998, d'élaboration du programme de travail 1995 et de l'état d'exécution du programme de travail 1994 (DEC 157/94)
8. Projet de programme de travail ADAR pour l'exercice 1995 (DEC 158/94)
9. Rapport sur les contrôles conjoints (DEC 160/94)
10. European auditing guidelines (DEC 161/94)
11. Compulsory training (DEC 156/94)
12. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly