Travaux de la Commission
Documents from 28 April 1998 to 08 December 1998Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Contient des indications de votes, des documents de travail, des opinions, des discours, des articles de presse, des amendements, des ébauches de rapports et des rapports sur :
- La proposition de décision du Conseil et de la Commission relative à la signature et à la conclusion d’un accord méditerranéen avec la Jordanie [A4-165/98, proposé par Magda G.H. Aelvoet le 28/04/1998] ;
- La communication de la commission relative à l’Union européenne et Hong Kong : l’après 1997 [A4-312/98, proposé par John Cushnahan le 07/09/1998] ;
- La proposition de règlement du Conseil concernant la coordination de l’assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de préadhésion [A4-397/98, proposé par Enrique Barón Crespo le 03/10/1998] ;
- Les rapports de la Commission concernant l’évolution des relations avec la Turquie depuis l’entrée en vigueur de l’union douanière [A4-251/98, proposé par Edward H.C McMillan-Scott le 25/06/1998] ;
- Les communications de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l’avenir des relations avec la Turquie et sur la communication de la Commission au Conseil sur une stratégie européenne pour la Turquie – Première proposition opérationnelle de la Commission [A4-432/98, proposé par Hannes Swoboka le 19/11/1998] .
- Les droits de l’homme dans le monde, pour les années 1997-1998, et la politique de l’Union européenne dans le domaine des droits de l’homme [A4-401/98, proposé par José Barros Moura le 06/11/1998] ;
- La communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur « L’Union européenne et les aspects extérieurs de la politique des droits de l’homme : de Rome à Maastricht et au-delà » [A4-409/98, proposé par Yannis Roubatis le 06/11/1998] ;
- La communication de la commission « Mettre en œuvre la stratégie de l’Union en matière d’industries liées à la défense » [A4-482/98, proposé par Gary Titley le 08/12/1998] ;
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