Travaux de la Commission
Documents from 14 October 1993 to 26 April 1994Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Contient indications de votes, amendements, ébauches de rapports, rapports, corrigendum et documents de travail sur :
- La conclusion des Accords européens entre les États membres de la Communauté européenne et la Slovaquie et la République Tchèque [A3-295 ; 297/93, présenté par Janis Sakellariou le 14/10/1993] ;
- La situation de la République Islamique d’Iran [présenté par Claudia Roth le 19/10/1993] ;
- Les relations entre l’Union européenne et le Conseil de l’Europe [A3-408/93, présenté par Raymonde Dury le 02/12/1993] ;
- La situation au Soudan [A3-366/93, présenté par Peter Crampton le 24/11/1993] ;
- Les relations entre l’Union européenne et la République populaire de Chine [A3-11/94, présenté par Maria Adelaide Aglietta le 07/01/1994] ;
- La demande d’adhésion de Chypre à l’Union européenne [présenté par Jan Willem Bertens le 24/01/1994] ;
- Le développement des relations entre l’Union européenne et le Vietnam [A3-000/94, présenté par Guy Guermeur le 27/01/1994] ;
- Le respect des Droits de l’homme et l’exploitation économique des prisonniers et des enfants du monde [A3-44/94, présenté par Ken Coates le 27/01/1994];
- Les relations entre la Communauté européenne et l’Albanie [A3-46/94, présenté par Alexander Langer le 27/01/1994] ;
- La situation politique en Mongolie [A3-50/94, présenté par Gerardo Gaibisso le 28/01/1994] ;
- L’élargissement et la neutralité [A3-77/94, présenté par Martin Holzsfuss le 17/02/1994] ;
- La Sharia [présenté par Gerhard Schmid le 22/02/1994] ;
- La coopération entre l’Union européenne et les États d’Amérique latine dans les domaines de la sécurité et de la défense [présenté par Joseph E. Pons Grau le 04/03/1994] ;
- Le désarmement, le contrôle de l’exportation d’armes et la non-prolifération des armes de destruction massive [A3-111/94, présenté par Glyn Ford le 23/02/1994] ;
- Le développement d’une politique de sécurité et de défense commune à l’Union européenne – objectifs, moyens et procédures [A3-109/94, présenté par Hans-Gert Poettering le 23/02/1994] ;
- L´épuration ethnique [A3-203/94, présenté par Arie Oostlander le 30/03/1994] ;
- La création d’un tribunal international [A3-225/94, présenté par Alexander Langer le 07/04/1994] ;
- Le droit à l’intervention humanitaire [A3-227/94, présenté par Jan Willen Bertens le 08/04/1994] ;
- Le processus de paix au Moyen-Orient [A3-301/94, présenté par Eisso Woltjer le 26/04/1994].
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