DORIE-595 38_00 - Conseil Européen - Madrid, 1989 (juin)
Documents from [1989] to 26 April 1990Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - ** - ** - ** - - Conseil européen de Madrid - MISE EN OEUVRE DE L'ACTE UNIQUE - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1990 - SEC(90)838/2 - FISCALITE INDIRECTE : ABOLITION DES FRONTIERES FISCALES - Régime transitoire de taxation en vue de l'établissement du marché Intérieur (doc. COM(90) 182) - Coopération administrative dans le domaine de la taxation indirecte (doc. COM(90) 183) - Statistiques des échanges de biens entre Etats Membres (doc. COM(90) 177) - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1989 - 10852/89 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil Européen de Madrid - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1989 - 8424/89 - RESOLUTION ET DECISIONS - Résolution sur le Conseil européen de Madrid - Hyperlien
- Intégral - ** - 08 - 1989 - - Le monétaire avance plus vite que le social - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1989 - SP(89)1288 - Resolutions on the Madrid European Council - Hyperlien
- Extrait - 20/07/1989 - - UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE : SUITE AU CONSEIL EUROPEEN DE MADRID - Hyperlien
- Intégral - 20/07/1989 - - Letter from L. Brittan, Vice-President of the Commission - Follow-up to Madrid European Council conclusions on economic and monetary union - Hyperlien
- Intégral - ** - 07 - 1989 - - "FLASH" SPECIAL : CONSEIL EUROPEEN DE MADRID - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1989 - SI(89)540 - 1393ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 29/06/1989 - Suite du Conseil européen des 26/06/1989 - 27/06/1989 - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1989 - - CONSEIL EUROPEEN DE MADRID (26/06/1989 - 27/06/1989) - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1989 - - Supplément au prochain télex hebdomadaire n° 387 du 30/06/1989 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - Hyperlien
- Extrait - 28/06/1989 - COM(89)PV971 - Suites du Conseil européen - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/06/1989 - Hyperlien
- Extrait - 28/06/1989 - Bull.CE6-1989 - Conseil Européen de Madrid, les 26/06/1989 - 27/06/1989 - Hyperlien
- Extrait - 27/06/1989 - SI(89)550/2 - Conclusions de la présidence - Conseil européen, Madrid, les 26/06/1989 et 27/06/1989 -Partie II - COOPERATION POLITIQUE - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1989 - SI(89)550 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE, CONSEIL EUROPEEN - MADRID, LES 26/06/1989 ET 27/06/1989 - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1989 - SN/2178/2/86 - COOPERATION POLITIQUE EUROPEENNE - Amérique Latine - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1989 - - INTRODUCTION A LA CONFERENCE DE PRESSE DE M. Jacques DELORS PRESIDENT DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES AVANT LE CONSEIL EUROPEEN DE MADRID, Bruxelles, le 23/06/1989 - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1989 - - COOPERATION POLITIQUE EUROPEENNE - MOYEN ORIENT - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1989 - PE133.158 - COOPERATION POLITIQUE EUROPEENNE - CHINE - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1989 - - EUROPEAN POLITICAL COOPERATION - CYPRUS - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1989 - - LES PROBLEMES DE LA DETTE - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1989 - - COOPERATION POLITIQUE EUROPEENNE - MAGHREB - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1989 - - LUTTE ANTI-FRAUDE - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1989 - - EUROPEAN POLITICAL COOPERATION - SOUTH AND SOUTHERN AFRICA - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1989 - - SUPPRESSION DES FRONTIERES PHYSIQUES - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1989 - - EUROPEAN POLITICAL COOPERATION - RELATIONS WITH EASTERN EUROPE - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1989 - - UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE (UEM) - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1989 - - Le Conseil Européen à Madrid - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1989 - - RELATIONS CEE/PAYS DE L'AELE - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1989 - - BILAN DES TRAVAUX CONCERNANT LE GRAND MARCHE - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1989 - - GROUPEMENT EUROPEEN D'INTERET ECONOMIQUE - Hyperlien
- Intégral - 14/06/1989 - - SOMMET DE MADRID : LE CONSEIL A PRIS NOTE DES ORIENTATIONS DE LA PRESIDENCE - LE ROYAUME-UNI CONFIRME SES RETICENCES SUR LE MONETAIRE ET LE SOCIAL - Hyperlien
- Intégral - 07/06/1989 - SI(89)470 - 1390ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 07/06/1989 - Préparation de la session du Conseil Européen des 26/06/1989 et 27/06/1989 - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1989 - - CONSEIL EUROPEEN DE MADRID - Rapports des bureaux de la Commission dans les Etats membres - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.